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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5bd1ecdc6046d4744bf4e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

En Faits La société exploite un fonds de commerce de bar, brasserie et PMU.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a10785cdc6046d47df14d2

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Exploitation d'un restaurant, pizzeria, grill, brasserie, bar et snack.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcaef8cdc6046d4710f9d2

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcb9c7cdc6046d4711e8ec

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M. Jean-François RANSON, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcba0dcdc6046d4711ee0f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcbab4cdc6046d4711fbb4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc12acdc6046d471285d7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69adb4e9cdc6046d47f5855a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

343 913 356), transporteur routier, sous-traitant de la SAS FERTRANS FRANCE (RCS [Localité 4] 535 277 651), a accepté le transport entre les 30 juin 2023 et 03 juillet 2023 de boissons de la société BRASSERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b039c4cdc6046d472a6bd8

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 1] Comparution : Monsieur [X] [E], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : La SARL LE VINGT SIX [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 503 983 405 Activité : restaurant bar brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a82fcdc6046d4734bfd3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Bar, brasserie, salon de thé, glacier. L'achat et la vente de tous produits se rapportant à ces activités.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e39343cdc6046d47b02b58

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

collective ; ATTENDU que la La SAS VICTORIA est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 820031490, et exerce une activité de: Tous métiers de bouche, cave, vin, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e40f9ccdc6046d47bcd6c7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'ouverture d'une procédure collective ; ATTENDU que la SAS UGENZO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 823443346, et exerce une activité de: Restaurant brasserie

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7b11acdc6046d470973f1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire : SAS TOP ASIE [Adresse 2] [Adresse 3] Laquelle entreprise exerce une activité d'acquisition et exploitation de tous fonds de commerce de café, brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedde0cdc6046d47761beb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [K] explique que l'activité de la société est très différente durant la période estivale et plus importante, la brasserie disposant d'une très grande terrasse accueillant plus de clients.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a4cdcdc6046d479a021b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

d'observation et, le cas échéant, à la constitution de deux comités de créanciers, conformément aux dispositions des articles L. 626-29 et L. 626-30. » En Faits La société exploite un commerce de café, brasserie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cd35cdc6046d47e58bb7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* La société emploie 4 salariés et a une activité de bar, brasserie. * La société a communiqué le bilan 2024 et un compte d'exploitation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16f75cdc6046d47e7a6b7

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

du 22/01/2025, Monsieur [V] [Y] et Monsieur [F] [U] ont procédé à la déclaration de cessation des paiements de : La SAS GALA [Adresse 1] RCS [Localité 1] N°: 922452230 ACTIVITE : Restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16fa4cdc6046d47e7aaac

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [U] [N] [O] [M] et Monsieur [V] [H] a procédé à la déclaration de cessation des paiements de : La SARL LE CAFE DU COIN [Adresse 1] RCS [Localité 1] N°: 511193021 ACTIVITE : restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

.

69c917d7cdc6046d4764caee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

procédure de redressement judiciaire concernant la SAS LE PETIT VERSAILLES - exerçant une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolaterie, glaces, traiteur, sandwichs, brasserie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa56d7cdc6046d47ac879b

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SARLU au capital de 3.500,00 euros, identifiée sous le n° 897 535 746 RCS [Localité 1] (2021B02101), dont le siège social est situé [Adresse 3], exerçant une activité de restauration traditionnelle, brasserie

Source officielle

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