CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

548 résultats pour « Chaussad »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e0bafdcdc6046d47701a4c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

D.V.S.E ([C] [H] Services Environnement) Société à responsabilité limitée [Adresse 2] Activité : Création et entretien de parcs et jardins, abattage, élagage, tailles d'arbres, vente de bois de chauffage

Source officielle

Page 24 sur 28

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 20

69f29f95cdc6046d4706c442

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Cette société a pour activité le dépannage de matériels de chauffage (régulations, chaudières), la mise en route et dépannage de brûleurs fuel et gaz, la création et la modification d'installation gaz

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a4945ccdc6046d472d859f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOTIFS La société ENTREPRISE [H] invoque des désordres techniques affectant l'électricité, la climatisation, l'eau chaude, la glacière, le chauffage, ainsi que des questions de sécurité et de confort,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1ab6dcdc6046d474fa1d7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT DU 04 avril 2025 N°551 Rôle n°2024-6058 PARTIE [W] SARL Dont le siège est au [Adresse 1] Immatriculée au RCS [Localité 2] sous le n°480 200 252 Dont l'activité est plomberie, sanitaire, chauffage

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b317b9cdc6046d477488d0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société D'ECO FLAMME est une entreprise de vente et d'installation de matériels de chauffage notamment des poêles, cheminées et chaudières.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e955afcdc6046d473166c1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

spécialisée dans les travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, confie au cours de l'année 2020 à la SAS [Y] [E], un certain nombre de prestations relatives à des travaux de chauffage

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 26 décembre 2022, puis le 2 janvier 2023, puis le 25 mai 2023 le chauffage et le tableau de bord présentant des défaillances, le véhicule est confié à la société [Q] AUTOMOBILES.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1791ecdc6046d47ea524c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

EXPOSE DES FAITS La société [T] (ci-après « [T] ») est une entreprise de bâtiment spécialisée dans les travaux de couverture, plomberie et chauffage.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcc9bcdc6046d47ced3fc

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

5.000.000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 330 705 872, dont le siège social est situé [Adresse 3], a pour activité la fourniture de matériel destiné aux professionnels du chauffage

Source officielle
TCOM

Référés

69ad8d6ecdc6046d47f25756

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

FAITS ET PROCEDURE La société SODICO a une activité de grossiste spécialisé dans le chauffage au bois.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b492eecdc6046d4796ac60

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société BRONSWEK SNORI vend notamment des équipements de réfrigération, de cuisine, de ventilation, de chauffage, de buanderie ou encore de l'électroménager.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf880bcdc6046d4784168d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

OBJET DU PROCES La société INGENUUS est spécialisée dans l'étude et l'installation de climatisation réversible, chauffage central et panneaux photovoltaïques pour particuliers et professionnels.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c801e3cdc6046d474d352d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dépens : 57.23 euros TTC Après acceptation par la SARL CONCEPT TRAVAUX d'un devis émis par la SAS M-ENERGIES EXPLOITATION, celle-ci a réalisé divers travaux de réhabilitation d'installations de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

pour une meilleure administration de la justice il convient de joindre les instances n° 2021J66 et 2022J34 ; Exposé des faits La société LPM LITTORAL PLOMBERIE MEDITERRANNEE a remporté les lots chauffage

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9cfdecdc6046d47a3f0af

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

pour une durée indéterminée mettant à disposition du Docteur [Q] [E], un cabinet de consultation équipé du mobilier et du matériel instrumental courant nécessaires aux consultations, l'entretien, le chauffage

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff38cdc6046d47d17959

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Greffe par Nathalie BOURSEAU, Juge, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société LECOQ SASU, qui intervient dans le domaine de la climatisation, chauffage

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae60bcdc6046d470fd75e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société ALLIER CONFORT ENERGIES est spécialisée dans les travaux de plomberie, climatisation et chauffage. Les 2 sociétés ont contracté la livraison de marchandises correspondant à 5 factures.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1fdf3cdc6046d472c67c4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La société EMETI (ci-après EMETI) a pour activité la vente et l'installation de panneaux solaires photovoltaïque et la fourniture et l'installation d'appareils de chauffage, de climatisation et de chauffe-eau

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9609dcdc6046d47321c00

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La SARL ISO CASH (ci-après ISO CASH) sise au [Adresse 3] a pour activité le négoce de matériaux de construction, le commerce de gros de fournitures pour la plomberie et le chauffage.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e96ba2cdc6046d4732ca35

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

acte sous seing privé, ACTION emprunte 63 895 € à CIC dans le cadre d'un prêt professionnel d'une durée de 60 mois pour l'achat du pas de porte de son agence de [Localité 1], l'achat de matériel de chauffage

Source officielle