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528 résultats pour « Forest-Chalvin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f22bfccdc6046d47fad09d

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

77 Le code « 77 » de la nomenclature IATA (AHM370) indique en effet que les opérations au sol sont perturbées par des conditions météorologiques défavorables : Lorsqu'un aéroport est impacté par de fortes

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f6c0cdc6046d473db4c7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Monsieur et Madame [M] font valoir que : A titre principal : Au regard des articles L. 341-4 et L. 332-1 du code de la consommation, leur engagement au moment de la signature des actes de caution était fortement

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfac7cdc6046d472dedbe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

d'ordonner leur jonction et de statuer par un seul et même jugement ; Attendu qu'il ressort des éléments du dossier et des débats que la Société [S] est un acteur majeur dans le secteur de l'exploitation forestière

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69dec3f6cdc6046d4740e293

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

CREANCIERS FOURNISSEURS NON ESSENTIELS CREMBEUR 4.941,12 DEROCHE 36.733,16€ EDF 2.179,65 € ENEDIS 8.225,40 € GRIMM EMBALLAGE 4.756,08 € LA CELTIQUE 684,67 € [W] 2.012,92 € PCB CREATION 5.919,02 € PETIT FORESTIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c109fbcdc6046d47a1c9c6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LES FAITS Dans le cadre de sa stratégie de croissance le groupe [N] se rapproche de la société ETS [W] désirant céder leur entreprise spécialisée dans l'exploitation forestière, le négoce de bois d'œuvres

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SARL ATELIER DES ALPES nous demande : * DONNER ACTE aux sociétés ROTISSERIE GROUP et ATELIER DES ALPES de ce que, en application des dispositions de l'article 145 du Code de procédure civile, elles forment

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TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

parait fondée en son principe ; Constater que la société CCI CONSULT est tenue de rembourser le compte courant de l'ancien associe, la société CCI GROUPE ; Constater que la société HELIOR s'est portée fort

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a0b6083cdc6046d471d1c51

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Prétentions et moyens des parties : Les sociétés demanderesses maintiennent au plus fort leurs demandes de communication des fichiers des écritures compatibles dits « FEC » pour les exercices 2023, 2024

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TCOM

Chambre 3

6a16cdc9cdc6046d4717f4ef

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

apparaître un kilométrage de 243.583 kms ; Suivant rapport d'expertise du 29 Juillet 2025, il est apparu un blocage moteur à 243.583 kms ; L'expertise a également constaté que les bielles étaient fortement

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TCOM

REFERE

69dfb52acdc6046d4756dc59

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Six sociétés du groupe ERPRO se situent à la même adresse à Saint-Leu-La-Forêt, dans le ressort du Tribunal de commerce de Pontoise.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc4dbccdc6046d47e665d2

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La SAS CARS PERFEXION demande donc aux juges du fond de céans de bien vouloir lui adjuger de plus fort l'entier bénéfice de son exploit introductif d'instance ; Y ajoutant, REJETER toutes demandes de délais

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TCOM

JEUDI

6a11673ecdc6046d47a97216

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Pour la société LA RESIDENCE DE LONGCHAMPS SARL Elle demande le rejet de l'intégralité des demandes de la société B.F.R LITTORAL SAS, à titre principal, et, à titre subsidiaire, sollicite une forte réduction

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bbfdcdc6046d477d8d67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ailleurs, elle soutient avoir fourni un rapport complet à la SARL Vitality Center Réunion et prétend que l'établissement d'un mini-rapport formaté spécifiquement en vue d'une action en justice contre

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TCOM

8ème chambre

69f34555cdc6046d4714a3df

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La pandémie de Covid-19 a entraîné une baisse de près de 50 % de son chiffre d'affaires, accompagnée de coûts supplémentaires pour la protection des salariés et d'interruptions dans la chaîne d'approvisionnement

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TCOM

LUNDI

69eb32e4cdc6046d475be003

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Elle conclut avoir subi de plein fouet les conséquences de la crise sanitaire et, là encore, invoque son manque d'expérience dans la gestion de société corrélé à une conjoncture économique difficile qui

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

synergies potentielles importantes avec CABASSE compte tenu de la connexité de leur secteur d'activité, notamment en matière de développement de solutions audio-vidéo intégrées premium, d'optimisation des chaînes

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TCOM

Chambre 1

69e55dddcdc6046d47d72bdb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL ATLANTIC-JURIS, prise en la personne de Maître Philippe CHALOPIN

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Dès son utilisation, Monsieur [X] constate des avaries récurrentes : pompe à eau douce défaillante, températures anormalement élevées sur les cylindres 2 et 3, et pollution de l'huile moteur par une forte

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par ailleurs, d'autres informations sont disponibles comme : « Wax and Grafts est l'agent exclusif à l'export des deux gammes SER wax et Chauvin Agro.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a690cdc6046d476e4ce2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Les seuls actifs étaient les terres agricoles acquises et fortement grevées.

Source officielle

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