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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69cc82c8cdc6046d47aeb817
8 avril 2025
8 avril 2025
sans apporter de son côté la moindre justification des prix de location pratiqués sur [Localité 1] pour un chalet de cette surface et comportant des prestations (hammam, piscine) alors que lui-même est agent
Source officielleChambre 06
69f29f04cdc6046d4706bb0f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Tous travaux de rénovation agencement et décorations intérieurs et extérieurs tous corps d'état. ( à l'exception des travaux de structure et gros oeuvre).
Source officielleChambre 04
69f42194cdc6046d472a65c8
2 avril 2025
2 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 887734960 (N° de Gestion : 2020 B 6547) a pour activité : réalisation de travaux de peinture, carrelage, agencement intérieur, revêtements de sol,
Source officielleChambre 04
69f42330cdc6046d472a7fda
9 avril 2025
9 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro [Numéro identifiant 1] (N° de Gestion : 2019 B 12038) a pour activité : agence immobilière, gestion locative, transaction immobilière et syndic.
Source officielleChambre 03
69f42922cdc6046d472bbd85
10 avril 2025
10 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 902218494 (N° de Gestion : 2021 B 8912) a pour activité : achat vente matériaux de construction, maçonnerie intérieur, menuiserie, agencement, carrelage
Source officielleChambre 03
69f4ccdfcdc6046d47391446
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SARL BK DECO [Adresse 2] Activité conseil et exécution de travaux d'aménagement, agencement
Source officielleChambre 04
69f4e182cdc6046d473bc124
21 janvier 2026
21 janvier 2026
débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 819184854 (N° de Gestion : 2016 B 2831) a pour activité : enduit, peinture, revetements de sol, petite maçonnerie, nettoyage et tous travaux d'agencement
Source officielleChambre 2-3
69d502b2cdc6046d4766c882
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SAS COME TO THE WORLD est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 803957331 et exerce une activité d'agence de voyage sous la forme de société par actions simplifiée
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1b663cdc6046d47525088
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Adresse 1] Activité : Activité de travaux publics terrassement travaux de maçonnerie générale carrelage plâtrerie agencements finitions aménagements extérieurs ainsi que tous travaux dans le domaine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1b979cdc6046d47528fb7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 31 décembre 2024 par : SAS VESTA & CO [Adresse 1] Activité : Agence
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8c8e8cdc6046d47ec8cee
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SAS) est une Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 831 156 633 ayant pour actitivté la conception l'agencement
Source officielleTrib. de Commerce
69baa187cdc6046d4715e084
16 octobre 2025
16 octobre 2025
. : Rôle n°ENTRE2025F2819Procédure2024RJ1609 * la SELARL [C] [Q] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société AGENCE NATIONALE DES ENERGIES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c7453bcdc6046d473e9f4e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
CENTRE CARRELAGES ET REVÊTEMENTS APPLIQUES DU CENTRE , [Adresse 1] Activité : Carrelage, revêtements, sols murs, peinture, vitrerie, aménagement agencement intérieur extérieur, vente gros détail toutes
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c7454fcdc6046d473ea0bc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SARL C.C.R. 45 , [Adresse 1] Activité : Tous travaux et prestations par voie de sous-traitance dans les activités de carrelage revêtements de sols et murs peinture vitrerie chapes aménagement et agencement
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c7522ecdc6046d473f7f0a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 19 janvier 2026 par : SARL BOIS SERVICE , [Adresse 1] Activité : Menuiserie coffrage agencements
Source officielleChambre 2-3
69d5dd02cdc6046d477a4c46
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La SAS KOMETA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 948407713 et exerce une activité d'agence de communication digitale, formation et création en communication et
Source officielleAudience publique de vacation
69d82313cdc6046d47b2593b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La SAS BOLT INFLUENCE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 853689248 et exerce une activité d'agence de marketing d'influence et gestion de carrière d'influenceurs
Source officielleChambre 2-4
6a0ee6dfcdc6046d476d7d9d
1 avril 2026
1 avril 2026
La SARL ON DEMAND est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 822772034 et exerce une activité d'agence de marketing et de communication sous la forme de société à responsabilité
Source officielleJEUDI
69ef4863cdc6046d47b46172
23 avril 2026
23 avril 2026
L'acquisition s'est faite au prix de 600.000,00 € se répartissant comme suit : * 400.000,00 € pour les éléments incorporels, * 200.000,00 € pour les matériels, mobiliers et agencements.
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 5
69f0855ecdc6046d47d22d81
24 avril 2026
24 avril 2026
* LES FAITS La société SAS SAMSIC est une agence de travail temporaire.
Source officiellePage 25 sur 81
BMS FRANCE Agent de paiement
27/08/2026
Voir →
AGENTLAN
26/08/2026
Voir →
L'AGENT AUTO
25/08/2026
Voir →
Agent and Artists
23/08/2026
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AGENT PREVENTION SECURITE EVENEMENTIEL (A.P.S.E)
20/08/2026
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