VEOLIA RVN rapporte avoir reçu commande de [Y] pour la location de bennes d'un volume de 20 à 30 m3, destinées à la collecte de ses déchets industriels banals sur différents chantiers Le besoin a été formalisé

2025 CHAMBRE 04 N° RG : 2023F00056 DEMANDEUR SAS [E] SAS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Rony DEFFORGE, Avocat [Adresse 2] Et par Maître Audrey BEN

Les marchés ont été traités par corps d'état séparés et les autres intervenants étaient : * Maître d'œuvre : CIEC INGENIERIE * BET fluides : CIEC INGENIERIE * Contrôleur technique : SOCOTEC * 6 autres

Saint Denis de la Réunion de voir condamner la SARL OBA à lui payer les sommes suivantes : * la somme de 5.291,99 euros au titre de la dette contractée (4.645,48 euros en principal, intérêts au taux BEC

Avocat [Adresse 2] DÉFENDEUR Monsieur [S], [H], [A] [F] [Adresse 3] Représenté par l'AARPI INTER-BARREAUX OHANA-ZERHAT prise en la personne de Maître [X] [N] Avocate [Adresse 4] Et par Maître Anthony BEM

L'opérateur doit réaliser un travail de repérage des lieux et d'analyse des différentes zones de difficultés ; il prend en compte la recherche du lieu de déchargement de la benne.

Au visa des statuts, la SCI POUCHALOU a bien vocation à tirer des revenus de cette activité, il ne s'agit pas simplement de louer un bien au titre de son patrimoine familial, mais bel et bien d'une activité

n°1180 établi par la société ZENEO le 24/06/2020, lequel précisait qu'il s'agissait exclusivement d'une prestation de main-d'œuvre, la fourniture des matériaux ainsi que la mise à disposition de la benne

société ACTIFS DE LIBELLULE est propriétaire d'un ensemble immobilier composé d'un ancien château et de plusieurs dépendances situés à, [Localité 2], où elle exploite une activité de chambres d'hôtes et bed

Puis, étaient comptabilisés : * le 02/01/2018, l'achat d'un camion benne d'un montant de 29 990 €, * en 2019, l'achat de 17 ordinateurs Apple Imac d'un montant de total de 42 487,20 €, * au 31/12/2019

[Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SA PAUL BONNET ET FILS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Maître Patrick FLORENTIN, Avocat, [Adresse 5] Et par Maître Manal BEN

exposé le projet pédagogique » ; * « Notre directrice avait encouragé… » ; * « Nos équipes passent aux biberons… » ; * « Nous avons redoublé de tentatives … pour faire prendre le lait dans le verre à bec

rue Lincoln 75008 PARIS DEFENDEUR SAS VFS FINANCE FRANCE 99 route de Lyon 69800 Saint-Priest comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN 106 Rue Monge 75005 PARIS et par Mes DE PRADEL DE LAMAZE Ambroise LE BEL

pouvait plus en absorber le surcoût. 2 L'arrêt de la tournée Gros volume devait être compensé tel que prévu dans le mail de Monsieur[M]T (société BOULANGER) du 10 mai 2022 qui précisait à ses équipes, "Bel

fontaine bonbonne eau (ELYS) * Abonnement machiné à café (FOUNTAIN) * Abonnement codification (GS1 FRANCE) * Abonnement espace vert (JO SIMON) * Abonnement courrier (LA POSTE) * Contrat de location bennes

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 7 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 15/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023067673 ENTRE : SARL INVESTITEL, dont le siège social est 19 rue du Bel

[B] [A] a bel et bien effectué l'ensemble des prestations de sous-traitance objet des factures litigieuses ; * Il ressort également de son propre intranet que ALIASYS a perçu de ses clients et des anciens

[U] [W] a bel et bien effectué l'ensemble des prestations de sous-traitance objet des factures litigieuses ; * Il ressort également de son propre intranet que CIEL MON ORDI a perçu de ses clients et des

[W] [E], au capital de 1.500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 803 854 959, dont le siège est situé [Adresse 4] à Bouc-Bel-Air 13320 exerce sous

de sa note : « J'ai suffisamment exposé les motifs qui m'ont conduit, non pas de « manière appuyée » mais de manière purement technique, à l'hypothèse de l'implication du faisceau électrique de la benne