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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-2
69d94b68cdc6046d47ce47b3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire du 10 mars 2025, le tribunal a relevé que la société FRP a été radiée le 28 mai 2024.
Source officielleChambre 3
69bd00dfcdc6046d474d1bc3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La SCI [F] [U] expose que les titres de commandement pour 169,45 €, PV de constat ; la mise en demeure par RAR pour 31 € sont dus par la SARL [H].
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a0d668cdc6046d47dbdbcb
20 janvier 2026
20 janvier 2026
titre subsidiaire, l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, Attendu que les parties ont comparu le 13/01/2026, comme il est indiqué ci-dessus, Attendu que la société [O] (SAS) a été radiée
Source officielleChambre 02
69f9ef9dcdc6046d47aa62fa
5 mai 2026
5 mai 2026
L'affaire a été enregistrée sous le numéro 2024F00403 et radiée pour défaut de comparution du demandeur.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1ca25cdc6046d47f22483
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Un premier rappel a été envoyé en RAR le 27/01/2025 pour réclamer le règlement des 3 factures impayées. Un courrier de mise en demeure de payer les factures a été envoyé en RAR le 28/01/2025.
Source officielleAFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e6d2dfcdc6046d47f6166e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
une activité déclarée de « nettoyage murs, façades et toitures - petits travaux du bâtiment - porte à porte - vente de linge de maison et autres - récupération de vieilles matières, celui-ci en a été radié
Source officielleProcédures Collectives
69db6bbbcdc6046d47f7ceb7
13 janvier 2025
13 janvier 2025
. : 2024016503 PC : 2024J1286 Sté EXTENSIBLE.FR La conception et la réalisation de tout objet et plus précisément des décors en textile, l'événementiel, la communication, la télécommunication, la publicité
Source officielleTrib. de Commerce
69cde956cdc6046d47cfd73e
16 avril 2025
16 avril 2025
et par Madame Delphine Ancel commis-greffier à qui le président a remis la minute, Rôle n° 2025J6 ENTRE * Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - attente ET - DECO
Source officielleTrib. de Commerce
69ae472dcdc6046d47ffc67d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Immatriculation 1] * L'URSSAF RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par mandataire avec pouvoir Madame [B] - URSSAF Rhône-Alpes -TSA [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] ET ENTRE * La SAS HM DECO
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e561a2cdc6046d47d76e12
8 octobre 2025
8 octobre 2025
21/07/2021, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS MENUISERIE TALMONDAISE [Adresse 1] Activité : Tous travaux de menuiserie intérieure, agencement et décoration
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b65765cdc6046d47ba6be2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CUISINES ET BAINS [Adresse 1] Activité : Fabrication, vente et pose de meubles de cuisines et salles de bains, d'appareils électroménager, d'articles de décoration intérieure.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61a5bcdc6046d471fdf37
9 janvier 2026
9 janvier 2026
redressement judiciaire à l'encontre de : KDC , [Adresse 4], [Localité 4] , [Localité 5] Conception, création, fabrication, pose et dépose d'enseignes ; conception, création, fabrication, pose et dépose de décors
Source officielleCHAMBRE 07
69ef6e6ccdc6046d47b8258d
24 avril 2026
24 avril 2026
Pascal RAYER, Vice-Procureur Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 24 avril 2026.
Source officielleChambre P6 - Bruno FRUCHARD
69b12c9fcdc6046d474014ec
3 avril 2025
3 avril 2025
Par courriers RAR du 26 août 2022, la SARL LUCALY a informé Mme [A] [V] et M.
Source officielleChambre 04
69f28877cdc6046d47052ce1
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS SOFATES CONCEPT [Adresse 2] Activité vente d'ameublement décoration N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 898425723 / N° de Gestion : 2022
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da163ecdc6046d47dd115a
9 avril 2026
9 avril 2026
comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter; activités de bar à bières; bar à vin; divertissement, vente au détail de produits d'épicerie fine, de produits dérivés et de décoration
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac3dc7cdc6046d47d7db9d
10 avril 2025
10 avril 2025
SUR CE : Attendu qu'il ressort de la cause que la SAS 888 a pour activité la « conception, la réalisation, l'agencement, l'ameublement dans l'hôtellerie, la décoration, le design et le négoce de tous
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b20eedcdc6046d47599566
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [B] [H], suivant pouvoir du mardi 13 janvier 2026, DÉFENDEUR : [E] [I] [Adresse 2] Activité : Fleuriste et objets de décoration
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b20fd4cdc6046d4759a434
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [G] [I], suivant pouvoir du mardi 13 janvier 2026, DÉFENDEUR : SARL T.M [Adresse 2] Activité : Tous corps d'Etat : Rénovation, Ravalement, Peinture, Décoration
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e6236ecdc6046d47e5c001
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Impression décorations d'intérieur, d'enseignes, covering véhicules.
Source officiellePage 26 sur 100