CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

528 résultats pour « Forest-Chalvin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERES

69f46952cdc6046d47313e7e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

rapport d'expertise amiable du 4 novembre 2025, les décrire et préciser notamment s'ils rendent ou non le véhicule impropre à l'usage auquel il est destiné ou s'ils sont de nature à diminuer très fortement

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f082a6cdc6046d47d1f74b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Les relations entre les parties se sont alors fortement dégradées et les parties ont tenté une conciliation, mais le 2 mars 2026, le conciliateur a dressé un constat d'échec de la conciliation amiable.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4351cdc6046d472e1d33

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

du Mans sous le numéro 905 249 801 ayant son siège si [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparante par Maître Charlène FORGET

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[U] a très fortement augmenté les rémunérations. Le tribunal note enfin que la soudaine modération dont M.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2873cdc6046d475afc08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

RACINE Marseille, avocat au barreau de Marseille) SCP BR ASSOCIES Siège social : [Adresse 7] Registre du Commerce et des Sociétés de Fort-de-France n° 481 308 401 Prise en son établissement secondaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

/2026 à Me [Q] [T] Rappel des faits : La société EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES – IT RHÔNE ALPES (ci-après « EIFFAGE ») est spécialisée dans le génie électrique, notamment dans les domaines des courants forts

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Ses dirigeants ont tous les deux une forte expérience dans le secteur du « cosmétique », secteur qui recouvre la parfumerie, le maquillage et les soins.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69eb657acdc6046d4760553d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ET : SAS LE TRIANGLE [Adresse 3] Représentée par Maître Nicolas FORTAT, Avocat au Barreau de Tours, avocat plaidant, et par Maître Florent LADOUCE, Avocat au Barreau de Draguignan, Avocat postulant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

société [B] [V] est la production d'énergie par méthanisation, traitement élimination des déchets non dangereux ; La société [B] [V] est propriétaire des parcelles agricoles mais celle sur laquelle a été forée

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69e74e1bcdc6046d47ffc22d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société NETT-DISTRIB affirme que, pour les années 2024 et 2025, les agissements de la société RENOV'SERVICES lui ont causé un préjudice du fait d'une forte baisse de son chiffre d'affaires.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a18275fcdc6046d473a1df8

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La société a transmis un projet de compte de résultat sur l'exercice clos au 31 décembre 2025 (12 mois) qui fait état d'une forte augmentation du chiffre d'affaires qui bondit à 316 K€, avec un résultat

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eacb55cdc6046d4752cd08

Commerce

26 juin 2025

26 juin 2025

Malgré l'ensemble des mesures mises en œuvre, le groupe a subi ces derniers mois une forte baisse du marché corporate et du private equity , ne lui permettant pas de réaliser ses prévisions d'activité

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle explique notamment que les autorisations d'urbanisme sont aujourd'hui obtenues et définitives mais que l'accès à la parcelle est refusé par une chaîne apposée par l'association gérant le lotissement

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119ae3cdc6046d47acd38f

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

relève d'un intérêt légitime aux termes de l'article 31 du code de procédure civile ; * les opérations d'expertise sont encore en cours mais, à ce stade des investigations, les experts envisagent fortement

Source officielle
TCOM

chambre 03

69cb84b8cdc6046d4798dc11

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

Or, les pièces versées aux débats par la société ENTORIA ne permettent pas d'identifier personnellement le signataire, ne justifient d'aucun procédé d'authentification forte (adresse IP, code SMS, double

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

initiales établies par ENEDIS et consistant à modifier le profil du forage initialement prévu et à utiliser un matériel de forage plus performant, imposant de mobiliser et d'acheminer une nouvelle foreuse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16a7f9cdc6046d471456e3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La société VFLIT, qui a été sollicitée pour gérer l'incident de cybersécurité, a conclu à la très forte probabilité que l'attaque soit survenue par le pare-feu installé par la société HEXATEL et a constaté

Source officielle
TCOM

Chambre 01

6a0c6f08cdc6046d4731c8cd

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Par ailleurs, la procédure [Z] [C] prévoit également une authentification forte du client par envoi d'un SMS et le verrouillage des conditions particulières et des conditions générales du contrat au moment

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e09f95cdc6046d476db051

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

portés en première instance devant les juridictions désignées dans les annexes aux articles D 442-3 et D 442-4 du même code, 8 tribunaux de commerce, aux tribunaux judiciaires Marseille, Lille, Paris, Fort-de-France

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

En matière d'intérim, il existe une volatilité forte des intérimaires et des clients.

Source officielle

Page 26 sur 27

← PrécédentSuivant →