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659 résultats pour « isolement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b08f2acdc6046d4732bd8a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEFENDEUR : La SAS AML BATIMENT [Adresse 2] [Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 919 553 933 Activité : Tous travaux de maçonnerie générale et de gros oeuvre du bâtiment, façade, ravalement, isolation

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3d8f3cdc6046d47b8d65c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SEYNOISE 83 est Inscrite au RCS sous le numéro 389 083 155 RCS TOULON et exerce une activité de Fourniture et pose de gaines en tôle et autres matériaux de gaines plafonds climatisation extraction isolation

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7ab63cdc6046d4708f264

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

déposé le 25 Juin 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de sauvegarde : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité de transformation et amélioration du bâti (notamment isolation

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08cc5cdc6046d4798868b

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

d'observation et, le cas échéant, à la constitution de deux comités de créanciers, conformément aux dispositions des articles L. 626-29 et L. 626-30. » En Faits La société réalise des travaux d'étanchéité, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1db81cdc6046d47b66e55

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Attendu que La SAS SC COUVERTURES est inscrite au RCS de, [Localité 5] depuis le 08/02/2024, sous le numéro 984 255 851 pour l'activité de pose de charpentes et de couvertures, isolation des combles et

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3caa2cdc6046d47e55080

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* La principale difficulté actuellement est que le travail pour isoler les dettes antérieures du travail réalisé au cours de la période d'observation n'a pas été fait et le but d'analyser les grands

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e86d1cdc6046d4763a134

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Adresse 1] Activité : travaux de bâtiment en général dont notamment de la peinture, plâtrerie, revêtement de sol et de mur, électricité en courant fort et faible, menuiserie, plomberie, maçonnerie, isolation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7de05cdc6046d474a8c57

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CROZAT Redevances de greffe : 60,22 TTC Dont TVA : 10,04 Copie exécutoire délivrée le 08/07/2025 à Me VAUTHIER Les faits, La société L'ASSURANCE DE L'HABITAT exploitait une activité de travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69eb2e1acdc6046d475b79fb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

sollicitée ne pourra aboutir ; Que, sur la perte de chance invoquée par Sol Façade, il convient de rappeler les erreurs commises par Sol Façade, sur les chantiers : * sur le chantier [Localité 2], l'isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f477fdcdc6046d47323865

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS FRANCE ECO CONSTRUCTION [Adresse 2] Activité : Entreprise générale de bâtiment: Travaux de maçonnerie, carrelage, plâtrerie intérieure, isolation

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TCOM

Chambre 05

69f65292cdc6046d475f4fd5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de maçonnerie générale, isolation thermiques et acoustique, ite, tous corps d'états du bâtiment, pratiquée sous la forme d'une SARL, dont le siège social

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f653e7cdc6046d475f6725

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de btp tous corps d'état, peinture, électricité, plomberie, menuiserie, parquet, revêtement sols souples, maçonnerie, carrelage, gros oeuvre, isolation pratiquée

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e6b4cdc6046d47158e3a

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

activité de conception d'études, de réalisation commerciale, de fabrication, de montage, de maintenance de toute chaudronnerie, tuyauterie, serrurerie, mécanique, électricité, régulation hydraulique, isolation

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86823cdc6046d47817eb2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La Sas servant bâtiment a déclaré exercer l'activité suivante : tous travaux de plâtrerie, cloisons sèches, plafonds suspendus, doublage, isolation, joints, peinture.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a0aecdc6046d4786e7b8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL JLT Création a déclaré exercer l'activité suivante : pose de plaques de plâtre, tous travaux de peinture, vitrerie, plâtrerie, électricité, plomberie, menuiserie, isolation

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TCOM

Référé

69cc5a9dcdc6046d47ac4e6d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces hypothèses, qui ne sont pas isolées, appellent une appréciation au fond des décisions de gestion en cause, appréciation qui excède les pouvoirs du juge des référés.

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TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1f41cdc6046d47c28e99

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sàrl [B] [T] (abrégé : Ets [T]) [Adresse 1] Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment travaux de second oeuvre pose de carrelage et isolation

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69abf855cdc6046d47d1b87b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

pour les consorts [R] [N] sur la ville de [Localité 1], la société IMMO SELECTION en sa qualité d'entreprise principale, a confié à l'Entreprise [V] la réalisation du lot « FOURNITURE ET POSE PLACO-ISOLATION

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TCOM

Trib. de Commerce

69b08f87cdc6046d4732c4a0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Comparution : Monsieur [Z] [U], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : Monsieur [F] [P] [Adresse 3] Inscrit au RNE sous le numéro 528 061 930 Activité : Plâtrerie peinture isolation

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TCOM

Trib. de Commerce

69e42b87cdc6046d47be944b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

13hrs 30 ; ATTENDU que La SAS M.M RENOVATION était Inscrite au RCS sous le numéro 890 678 659 RCS [Localité 1] - Radié le 23/01/2025 et exerçait une activité de travaux de ravalement de façades, isolation

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