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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2ff5cdc6046d475ba1ed

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL IRISH a déclaré exercer l'activité suivante : exploitation bar, brasserie, discothèque, dancing, restaurant à ambiance musicale.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c22bcdc6046d4770fde7

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Attendu que, sur la convocation délivrée par le greffe du tribunal de commerce, Madame [D] [K] [T] [B], née le [Date naissance 1] à NEUFCHATEL EN BRAY, demeurant [Adresse 1], prise en qualité de représentante

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90306cdc6046d478cf4d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Greffe par Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [A] [T] SAS exerce l'activité de bar-brasserie

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9d91cdc6046d47fb0e16

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sàrl PLANETE BAR ISTANBUL [Adresse 2] Activité : Restauration traditionnel, bar brasserie

Source officielle
TCOM

3ème A

69dc9a62cdc6046d470f424f

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61b3dcdc6046d47e50e65

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

articles R 626-25 et suivants du Code de Commerce, l'Inaliénabilité des biens mobiliers indispensables à la continuation de l'entreprise à savoir : le fonds de commerce de l'entreprise "Café, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b508c7cdc6046d479f6025

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

d'audience, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : LE DOLMEN de RONYLY'S SAS [Adresse 2] Activité: Café, brasserie

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

6a1189dbcdc6046d47abb732

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

de Rouen DÉFENDEUR : AGRI MECANIQUE (SARL) - [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur David TOULLALAN Juges : Monsieur Richard BRASSE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d1cd8ecdc6046d4729095b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

du Canet 13590 Meyreuil - RCS d'Aix en Provence : 447 731 787, venant aux droits de la SAS WAZARI, suite à l'opération de fusion en date du 30 avril 2024 Partie demanderesse : assistée de la SELARL CARLES-FOURNIAL

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f2bcdc6046d47068710

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DEMANDEUR : * SAS METRO France, [Adresse 1], représentée par Maître Jérôme CARLES, de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de Toulouse, substitué par Me Chloé VERLHAC, de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40c32cdc6046d47209496

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Olivier CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a411b8cdc6046d4720fc9e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Olivier CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf1e64cdc6046d477c8718

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf20e3cdc6046d477cb72f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf308ccdc6046d477e17bf

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac14ecdc6046d47ec44b6

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

ASSOCIES et avocats au barreau de Paris SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION (SAS) - [Adresse 14], con Ma [V] [YQ], da la SELARL [GI] 76190 Valliquerville représentée par Me Laure VALLET, de la SELARL CAULIER

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TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1e2e8cdc6046d47f4a6c9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Carlos Filipe CARVALHO FERREIRA Président comparaissant en personne Date des débats : 8 Juillet 2025 Délibéré annoncé au 8 Juillet 2025 Décision contradictoire et en premier ressort.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd1d51cdc6046d47bcafbe

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 22 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, - Madame Marie-France CARTIER, Juge, - Madame Emmanuelle BLEIN, Juge, assistés de

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TCOM

Chambre 05

69f65345cdc6046d475f5ad5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de brasserie restaurant café bar vente sur place et à emporter pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse 2].

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TCOM

chambre 1-5

69d3aef9cdc6046d474bcffc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

siège social est [Adresse 2] - RCS B 915 106 744 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société A la Cloche des Halles (ACH) exploite un fonds de commerce de bar-brasserie

Source officielle

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