Elle explique que lors de la pose de l'enrobé effectuée par la société COLAS, sous-traitant de la société EGTP, de gros problèmes sont apparus ; que, reconnaissant les malfaçons, elle a fait appel à un

En date du 20 février 2025, le conseil de la société KAEJ a communiqué la preuve de la distribution d'un colis de la société KAEJ la société LEASECOM.

L'objet social de son entreprise est un copier-coller des statuts de la SAS INFRA SERVICES.

A plusieurs endroits, je relève que les scellements en colle sont rompus, tout comme certains liens en raphia.

Cession des titres détenus dans la société [A] [M] En contrepartie des engagements pris par la société [A] [M] à l'Article 2 des présentes, le Liquidateur s'engage à lui colter les titues détenus par

Sur la demande indemnitaire de COLLABORATION CAPITAL COLLORATION CAPITAL soutient que : [Z] [U] a multiplié depuis l'origine les manœuvres dilatoires pour éviter le paiement d'une commission pourtant

La Société OVOCOM considérant que ces avaries étaient entièrement imputables à la Société [S] [Q] [L] désormais [S] [G] a procédé de son coté à l'établissement de factures à hauteur de ce préjudice.

7] ALPES CONTROLES : contrat n°A01X22KI [L] : assurance RC contrat AU 326 607 client 092 643 811 MAAF : multi pro [Localité 8] contrat n° 84019173 D 5540 MMA : mission fleet (assurance véhicules coll

impartis, l'Administrateur judiciaire a prorogé la date limite de dépôt des offres jusqu'au 14 mars 2025 à 12h00. 5 entités ont eu accès à la data room constituée : Entité Secteur d'activité LA COLLATION

De son coté, CONSEIL SANTE expose que : * en ce qui concerne, les sommes réclamées par M.

forclose et où le défaut d'emballage ne serait pas retenu, la limite d'indemnisation pouvant être mise à la charge de la société QUALIS ne pourrait dépasser la somme de 1.000 € pour une machine dans un colis

effets de commerce, chèques, virements, billets et mandats sur tous particuliers et caisses publiques ou privées ; * Retirer de toutes messageries, de tous bureaux de poste et de douane, tous plis, tous colis

Lors de la plantation, il était constaté que la cire était plus épaisse que celle précédemment fournie les années précédentes, puisque les plants étaient collés entre eux au niveau de la zone de reparaffinage

livraison du 1 er juillet 2022 pour un montant de 62 621,70 euros. (25 cartons) * Facture n° 707627835 du 8 juillet 2022 de 636,37 euros qui correspond au bon de livraison UPS du 11 juillet 2022 (1 colis

Le livre-journal et le grand-livre peuvent, à la demande du commerçant, être cotés et paraphés, dans la forme ordinaire et sans frais, par le greffier du tribunal dans le ressort duquel le commerçant est

Ce rapport mentionne les travaux du cotés gauche du véhicule, mais pas ceux du côté droit.

du transitaire, la SARL ELEDIA INTERNATIONAL, adressée le 1 er février 2022 à l'intention de REEL IT à l'adresse de son siège en France (lire COM NETWORK), qui atteste de la prise en charge de onze colis

respectives sur le chantier [W]……Nous avons repris en direct depuis la semaine dernière la fin de la phase de démolition et tu finis cette semaine de débarrasser tes évacuations et nettoyage de ton coté