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569 résultats pour « Santoni-Baliant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69a1aec6cdc6046d47eedeb5

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

comparant SASU KIOSQUE MAELI [Adresse 10] comparant par Me [D] [G] [Adresse 11] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SARL KIOSQUE 15 exploite depuis le mois d'avril 2011, un kiosque saisonnier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69deb2f5cdc6046d473f7762

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL DOLLA-VIAL et associés en la personne de Maître Gilles GODIGNON-SANTONI

Source officielle
TCOM

Référé

69a65bb0cdc6046d47510423

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE La société [Q] est une agence de travail temporaire basée en Roumanie spécialisée dans le placement de personnel dans toutes entreprises requérant une main d'œuvre temporaire ou saisonnière

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a7fbcdc6046d476f1d32

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que Monsieur [H] [X] [B] [Q] est inscrit au RCS de Nîmes depuis le 12/06/2003 sous le numéro 338 447 394 pour l'activité de vente de chouchous et boissons en ambulant saisonnier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4286dcdc6046d47be6356

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 984140392, et exerce une activité de : Transaction sur immeubles et fonds de commerce, Location, Location saisonnière

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c526cdc6046d47e4d440

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

chambres et appartements meublés à une clientèle de passage - Service de restauration à emporter et sur place avec service à table et vente de boissons alcoolisées à l'occasion des repas - La location saisonnière

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de9442cdc6046d473d2392

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL DOLLA-VIAL et associés en la personne de Maître Gilles GODIGNON-SANTONI

Source officielle
TCOM

2ème A

69fc81eccdc6046d47eb105d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

L'expert-comptable a transmis une balance générale sur la période allant du 12/11/2025 au 31/03/2026, faisant ressortir, à l'issue des 4,5 premiers mois de la période d'observation, un résultat déficitaire

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3c961cdc6046d47e535e7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* Un contrat de partenariat a ainsi été conclu entre les sociétés C&M GESTION et, [W] afin de gérer un portefeuille de mandats de gestion de biens immobiliers annuels et saisonniers sur la région de,

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4c030cdc6046d4799e61f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

co-contractants de la SAS LAZZARO suivants, à savoir les sociétés : CGAS - service recouvrement Ulys, ARKEA FINANCEMENT & SERVICES, FRANFINANCE LOCATION, IQERA, LA POSTE COURRIER DACC, AXA France, REX ROTARY, SANTANDER

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

69dc79f0cdc6046d470cfbbe

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La mission de maitrise d'ouvrage déléguée de cette opération a été confiée à la société d'économie mixte pour le développement d'Aumis et de la Saintonge (SEMDAS).

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe54dcdc6046d47a06ffd

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La SAS MP ALLOYS explique que cette commande s'inscrivait dans le cadre de la rénovation d'un chalet, destiné à la location saisonnière (estivale et hivernale) et que l'intervention de la SAS ALPS CHEMINEES

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a0c004ccdc6046d4728a80c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La mission de maitrise d'ouvrage déléguée de cette opération a été confiée à la société d'économie mixte pour le développement d'Aumis et de la Saintonge (SEMDAS).

Source officielle
TCOM

Référés

69a8eed1cdc6046d478bd3f6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Il emploie une centaine de salariés permanents et autant de saisonniers. Il est détenu par la famille [O]-[V].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8c902cdc6046d47c06166

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Toutefois l'activité de la société étant essentiellement saisonnière, le paiement des échéances à la sortie de la saison estivale de chaque année (31 octobre) serait préférable.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcd909cdc6046d47493b56

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[N] [O] [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me [T] [W] [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] et par Me Christophe SANTELLI [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 3] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e84ff0cdc6046d47180fbc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMANDEUR Monsieur [F] [M] [Adresse 1] comparant par Mes Didier NAKACHE et Tess DAVID [Adresse 2] DEFENDEURS SA BPCE IARD [Adresse 3] et au [Adresse 4] comparant par SCP CRTD & Associés – Me Frédéric SANTINI

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d0aee5cdc6046d4711e553

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

* Sur les services VLO : cette activité étant saisonnière, le préavis de 4 mois accordé après une relation de 14 ans n'a pas de signification : les prestations de la saison 2023 2024 étaient achevées

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcdbe0cdc6046d47496ceb

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TERRE PLEIN MARITIME DE L'ARGENTIERE [Adresse 1] comparant par Me Patricia BONZANINI-BECKER [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] DEFENDEUR(S) SARL [T] [H] [Adresse 4] comparant par Me Christophe SANTELLI

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2da6ecdc6046d47ce2fab

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

mission de conception pour la réalisation d'un ensemble immobilier dénommé « Résidence, [Etablissement 1] », situé, [Adresse 4] à, [Localité 1] (33), consistant en un hôtel de 78 chambres, 44 lots saisonniers

Source officielle

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