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971 résultats pour « epoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b4df34cdc6046d479bde51

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Dirigeant(s): Monsieur [X] [Q] Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Acompagné de Madame [Y] [X], son épouse Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4ef44cdc6046d479d6392

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

RENOVATION SAS couverture, menuiseries, isolation, ravalement de façade, maçonnerie, chauffage [Adresse 1] Ayant entendu Monsieur [O] [U], Président de la société débitrice, assisté de Madame [B] [U], son épouse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c237cdc6046d479be94a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ATTENDU que Monsieur [T] [L], est présent à l'audience accompagné de Madame [T], son épouse.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c507cdc6046d47b49b31

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il semble que ce dernier n'y avait pas donné suite à l'époque.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c865bbcdc6046d475811f2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TERTRAIS Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître, [D], ès qualités, Monsieur, [P], [U] étant représenté par Madame, [P], son épouse, accompagnée

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8f7cacdc6046d47628c01

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Que M, [K], [D], gérant de la société ROYAL DYNASTIE (SARL) a été entendu en chambre du conseil, en présence de son épouse.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69f9a4c8cdc6046d47a457f9

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

cette audience, le conseil de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES, a réitéré oralement les termes de ses conclusions et sollicite du tribunal de : * Condamner Madame [D] épouse

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TCOM

Chambre 01

69f5f2dfcdc6046d47530912

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES MOYENS DES PARTIES La partie demanderesse expose que : Elle a contracté une cession de créance avec Mme [L] [V] épouse [M].

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbd1cdc6046d47c09d22

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[K] [L] conteste la validité de l'acte au motif que l'assignation a été remise à Mme [L], son épouse, qui n'a aucun rôle dans la société.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8ebdcdc6046d47f26b0c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En conséquence : * Condamner la SCS OPTIREVENUS 1 à payer à Madame [P] [X] épouse [N] la somme de 15 815 € représentant la somme des remboursements non perçus, outre intérêts calculés au taux légal, à

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TCOM

CHAMBRE 1

69b4f008cdc6046d479d6fc8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[…] c'est bien ma société qui est intervenue le 23 novembre 2020 au [Adresse 4] à [Localité 1] afin d'effectuer le passage de la fibre, et non la société POWER FIBRE comme j'avais indiqué à cette époque

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TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SARL DSVMBATc/SAS TRANSAXE

69c3a37ecdc6046d47df36bc

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

rôle : 2024002893 JUGEMENT DU 11 JUILLET 2025 AFFAIRE : SARL DSVMBAT c/ SAS TRANSAXE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Monsieur Jean-Louis REMIA Juges : Madame Carole ALIBERT épouse

Source officielle
TCOM

DELIBERES PROCEDURES COLLECTIVES

69c790a5cdc6046d47452762

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE : Monsieur [B] [U] Demeurant [Adresse 1] Adresse de l'établissement : [Adresse 2] Né le [Date naissance 1]/1959 à [Localité 4] (14) Comparant en personne et en présence de son épouse

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TCOM

Trib. de Commerce

69f03c1fcdc6046d47cbea09

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A la date prévue pour la libération des lieux et l'inventaire, le commissaire de justice mandaté par Carrefour Proximité constate l'absence de Mme [T] [O], épouse [Q], dirigeante de Persépolis, que cette

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Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

avril 2026 N° RG : 2024F00811 Monsieur [G] [S] Né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] Monsieur [J] [S] Né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2] [Adresse 2] Madame [P] [S] épouse

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audience ordinaire

69e2c460cdc6046d47a18cfc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [J], accompagné de son épouse Et : SCP [L] [K], prise en la personne de Maître [N] [K] Mandataire judiciaire de la SARLU [Adresse 1] & TRAVAUX PUBLICS GONFARONNAIS [Adresse 3] Représentée par Maître

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fc7671cdc6046d47ea265c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Que M [M] [A], Président de la société CELEX VOYAGEURS (SAS) a été entendu en Chambre du Conseil, en présence de son épouse.

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TCOM

Chambre 2-3

69d53ad0cdc6046d476bdb27

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[N] [E], commerçant et Mme [G] [E], son épouse, agissant pour leur propre compte, exposent au tribunal que le jugement d'ouverture de redressement judiciaire pour M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a6438ecdc6046d474f7980

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que Monsieur [Q] [Z] se présente à l'audience accompagné de son épouse Madame [Q] [W].

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75b37cdc6046d476a3e18

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

: 2026 000023 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/01/2026 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS [Adresse 1] REPRESENTANT: Présent, accompagné de son épouse

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