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751 résultats pour « Bert-Lazi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69eadc8bcdc6046d4753e586

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Téléphonie fixe / DECT APICEM IT Solution métier - Soins MALTA INFORMATIQUE IT Solution métier - Soins MALTA INFORMATIQUE IT Solution métier - Soins SMARS Licences Office 365 (bureautique et messagerie) BERGER-LEVRAULT

Source officielle
TCOM

Référés

69ad06fdcdc6046d47e8b790

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Représentant : Avocat plaidant : Me Marc-Olivier HUCHET DEMANDEUR Société GENERALI IARD [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Thomas MOLINS Avocat postulant correspondant : Me Tiphaine LE BERRE-BOIVIN

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f8f4cdc6046d476b5e34

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Aymeric BERGER, président, M. Georges CHAMPION, M. Christophe PEILLON, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f91bcdc6046d476b60ae

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Aymeric BERGER, président, M. Georges CHAMPION, M. Christophe PEILLON, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f963cdc6046d476b6598

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Aymeric BERGER, président, M. Georges CHAMPION, M. Christophe PEILLON, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a048df1cdc6046d47997aed

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[E] MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, Mme Verlaine RENOU, magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu compte

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a048f88cdc6046d47999f83

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Bruno MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, Mme Verlaine RENOU, magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f5b5e0cdc6046d474e79d5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

30 AVRIL 2026 Résolution du plan de sauvegarde et redressement Judiciaire : TILNESS (SARL) RG 2026 005987 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 23 avril 2026 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65815cdc6046d475fb19d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Aymeric BERGER, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6591bcdc6046d475fc5b0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Aymeric BERGER, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cf66cdc6046d47140297

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cf94cdc6046d4714069e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Martial TROUX assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 16 mars 2026, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une procédure

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cfabcdc6046d4714087e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

le 30 mars 2026 lors de l'audience en chambre du conseil : PRESIDENT DE CHAMBRE : monsieur Samuel THOUROUDE JUGE : monsieur Jean-François GOUINEAUD JUGE : monsieur Bruno MILORD assistés de maître Béatrice

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cfc5cdc6046d47140a13

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Martial TROUX assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 18 mars 2026, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une procédure

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cfdbcdc6046d47140b83

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Martial TROUX assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Vu la déclaration de cessation des paiements déposée le 18 mars 2026, au greffe de ce tribunal, en vue de l'ouverture d'une procédure

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0d01ecdc6046d47140f73

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

le 30 mars 2026 lors de l'audience en chambre du conseil : PRESIDENT DE CHAMBRE : monsieur Samuel THOUROUDE JUGE : monsieur Jean-François GOUINEAUD JUGE : monsieur Bruno MILORD assistés de maître Béatrice

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d8aacdc6046d474e7db0

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Signé électronitaemain pate du jugement est signée par Mme Béatrix Berette présidente pau délibéré, et par Mme Christelle Wéne Ohristelle Leopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d8c4cdc6046d474e7f40

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Signé électronitaemain pate du jugement est signée par Mme Béatrix Berette présidente pau délibéré, et par Mme Christelle Wéne Ohristelle Leopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4033cdc6046d47bff468

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd40c9cdc6046d47bffef9

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger

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