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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 09
69f38334cdc6046d471a9f8a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 2] [Localité 1] Activité : achat, vente, importation, exportation, représentation, tous produits, concept, étude, projets, mobiliers ou aménagement, coordination, sous-traitance, réfection, cuisines
Source officielleChambre 09
69f3f9e7cdc6046d4727df32
27 janvier 2026
27 janvier 2026
FRIGEO THERMIC [Adresse 2] [Localité 1] Activité : achat, vente, négoce et installation de matériels frigorifiques, de génie climatique, de conditionnement d'air, de congelation ainsi que le matériel de cuisine
Source officielleChambre 09
69f54f25cdc6046d47470f2e
10 avril 2026
10 avril 2026
[Adresse 2] [V] Activité : dépannage de plomberie, le terrassement et les fondations, le gros-oeuvre, la maçonnerie, la réalisation de chapes, les peintures extérieures, l'installation complète de cuisines
Source officielleChambre 09
69f55387cdc6046d474756bc
27 avril 2026
27 avril 2026
de PC : 2024J00942 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [H] - A TABLE CITOYENS [Adresse 2] [Localité 1] Activité : préparation et livraison de plats cuisines
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab0d14cdc6046d47bf6c75
27 janvier 2025
27 janvier 2025
643-17 du Code de commerce, non comparant ; PROROGE jusqu'à l'audience du 07/07/2025 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : SAS LA CUISINE
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69c3ad6dcdc6046d47e0d214
7 juillet 2025
7 juillet 2025
643-17 du Code de commerce, non comparant ; PROROGE jusqu'à l'audience du 02/02/2026 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : SAS LA CUISINE
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b4e0cdc6046d47e224de
12 janvier 2026
12 janvier 2026
l'audience du 23/11/2026 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : Sàrl LA PLUME ,([Adresse 1]) Volailler, rôtisseur, Conserveur, plats cuisines
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0beca5cdc6046d472702a0
6 mai 2026
6 mai 2026
judiciaire à l'égard de Madame [S] [U] née [O] [Adresse 1] 76890 Saint-Victor-l'Abbaye, qui exerce une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glacerie, chocolaterie, sandwiches, traiteur et petite cuisine
Source officielleChambre 06
69f24411cdc6046d47ffd523
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f380d7cdc6046d471a4e95
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f55706cdc6046d47478fb8
21 avril 2026
21 avril 2026
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.
Source officielleRendu de décisions
69cbda0dcdc6046d479fa5a5
9 avril 2025
9 avril 2025
Dans les locaux à pollution spécifique il y a notamment les cuisines, « et tous locaux où existent des émissions de produits nocifs ou gênants autres que ceux liés à la seule présence humaine ».
Source officielleChambre 01
69f5d2bacdc6046d47507f3c
7 avril 2026
7 avril 2026
20 avril 2018 pour une durée de 48 mois, il reste dû à ce jour un capital d'un montant de 24.462,78€ au 18 juin 2020. » Or, elle a appris de la banque BRED que ce prêt n'était pas un prêt pour la cuisine
Source officielleTrib. de Commerce
69a15515cdc6046d47e5505a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TTC (pièces n° 3 et 7); Qu'en date du 17 juin 2022 la société HPS EQUIPEMENT diagnostiquait un compresseur à remplacer sur saladette 2 portes, sous-ensemble du poste 12 du devis appelé « mobilier cuisine
Source officielleMERCREDI
69f9ade7cdc6046d47a50453
15 avril 2026
15 avril 2026
2026L00637 LA SOCIETE MICS SARL LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE JUGEMENT MAINTENANT GREFFE N° 2026J00218 ROLE N° 2026L00637 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE
Source officielleChambre 02 (chargement)
69f9ae87cdc6046d47a51113
14 avril 2026
14 avril 2026
DU MARDI 14 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00983 GREFFE N° 2026J00344 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE [Adresse 1] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent
Source officielleChambre 02 (chargement)
69f9aea8cdc6046d47a51376
14 avril 2026
14 avril 2026
DU MARDI 14 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00985 GREFFE N° 2026J00349 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE [Q] [V] SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent
Source officielleMERCREDI
69fc5a06cdc6046d47e7c311
29 avril 2026
29 avril 2026
DU MERCREDI 29 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L01238 GREFFE N° 2026J00411 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE DARWINN&CO.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69fc5a96cdc6046d47e7cd49
7 avril 2026
7 avril 2026
DU MARDI 7 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L01588 GREFFE N° 2026J00435 JUGEMENT CONSTATANT LE DESISTEMENT DE LA DEMANDE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SCI NEWCO [T] TRIBUNAL DE COMMERCE DE
Source officielleMERCREDI
69ef4de1cdc6046d47b4dfd3
15 avril 2026
15 avril 2026
DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00874 GREFFE N° 2026J00326 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE SECURITY TIGER PROTECTION EURL 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
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