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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-7
69cf1a74cdc6046d47ecd9ed
10 avril 2025
10 avril 2025
souscrit auprès de la SA LA MAAF un contrat d'assurance multirisques professionnelle composé de conditions générales et particulières et d'un intercalaire « Professions de la restauration et de l'hôtellerie
Source officielleChambre 2
69bd1686cdc6046d474efff4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
société [V] COTE D'AZUR (ci-après [V]) est membre d'un groupement d'entreprises constitué par le groupe VINCI CONSTRUCTION, lequel s'est vu attribué un marché public portant sur la construction de l'Hôtel
Source officielle13
69d11c5ccdc6046d47194101
13 janvier 2025
13 janvier 2025
EN BANDE ORGANISEE, ci-après « EBO » est une agence d'architecture d'intérieur, dirigée par Madame [X] [J], spécialisée dans la fourniture de prestations de design d'intérieur et de scénographie aux hôtels
Source officielleChambre 2-2
69d2f75bcdc6046d473fdfd5
15 avril 2025
15 avril 2025
* Développement des partenariats professionnels Un levier de croissance repose sur la conclusion de contrats avec des professionnels locaux tels que les hôtels, restaurants ou traiteurs.
Source officielleRéférés
69f01fe0cdc6046d47c97b4d
17 juillet 2025
17 juillet 2025
€ à titre d'indemnités kilométriques pour la réalisation, en voiture, des trajets aller-retour de son domicile en région parisienne à [Localité 4] ; * 4 péages pour un total de 101,4 €, * 2 nuits d'hôtel
Source officielleTrib. de Commerce
69cdec6ecdc6046d47d0941a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
. le Président [Adresse 5] La société B.Com Blanchisserie exerce une activité de blanchisserie, pressing, location et vente de textiles à destination des professionnels, notamment du secteur de l'hôtellerie-restauration
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44e9bcdc6046d47c0bef1
3 avril 2026
3 avril 2026
société DOUCITEL sur l'absence de qualité des prestations ont été nombreux, des réunions se sont également tenues sans que cela permette une quelconque évolution, bien au contraire, la notation de l'hôtel
Source officiellechambre C2
69e55db5cdc6046d47d7290b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Tripadvisor et Google MyBusiness, les informations transmises par la SOCIETE d'EXPLOITATION DU MOTEL DES BAZINIERES ne permettaient pas d'accéder aux sites : * Instagram, * Facebook, * Site WEB de l'hôtel
Source officielleDELIBERES
6a0bcd92cdc6046d4724417e
11 mai 2026
11 mai 2026
spécialisée dans la démolition, a été chargée par la société HOME INVEST de la réalisation de travaux de démolition et de purge intérieure d'un bâtiment à [Localité 2], dans le cadre d'une réhabilitation en hôtel
Source officiellechambre 1-5
69cfd1f8cdc6046d47fcdd1a
9 avril 2025
9 avril 2025
verser la somme totale de 80 040 €, se décomposant de la façon suivante : * Condamner la société EV MMC FRANCE à verser à madame [U] la somme de 40 040 € correspondant à sa commission pour la vente de l'Hôtel
Source officiellechambre 1-13
69cecbdbcdc6046d47e751e1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle est spécialisée dans le secteur d'activité des achats et ventes de fonds de commerce, droits au bail, murs, dans le secteur des cafés, hôtel restaurant.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b197b1cdc6046d474d1010
23 octobre 2025
23 octobre 2025
* les CHR (Cafés/Hôtels/Restaurants), grossistes en boissons et cavistes, -les départements 37, 41, 36, 45, 28, 18.
Source officielleChambre 01
69f1b731cdc6046d47f03047
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[P] [U] [C], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Justin BEREST [Adresse 3] [Courriel 1] (D0538) et par Me YANICK HOULE [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SAS DHL INTERNATIONAL EXPRESS (FRANCE) [Adresse 5]
Source officielleTrib. de Commerce
69f7bbfdcdc6046d477d8d67
8 avril 2026
8 avril 2026
Elle verse ainsi notamment aux débats le diagnostic structurel de la villa en structure métallique en vue de sa transformation en hôtel, établi le 14 décembre 2021, divers plans portant sur les fondations
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1be7fcdc6046d47f0ca7a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Concernant la SAS OTTELIER SERVICES [Localité 4], la mission consistait en une rénovation intégrale d'un hôtel sur le thème artistique du cinéma.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a86e3acdc6046d47826194
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Lors de l'audience du 24/06/2025, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur Thierry GREGOIRE, président de la SAS NT HOTEL GALLERY, société elle-même présidente de la SAS HTBA, assisté
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abcda5cdc6046d47cee8dc
29 janvier 2025
29 janvier 2025
De nombreuses causes, autres que l'absence de linge propre peuvent en effet expliquer l'absence de location de chambres d'un hôtel ; Par conséquent la société Appart City échoue à prouver le principe
Source officielleAFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e6fcd4cdc6046d47f93eb6
14 avril 2026
14 avril 2026
En l'espèce, la société [Z] [J] a pour activité professionnelle la vente de bière à différents circuits de distribution, dont les CHR (Cafés-Hôtels-Restaurants).
Source officielleChambre 2-5
69d2ab68cdc6046d473a949d
4 avril 2025
4 avril 2025
Créée en 1986, elle opère dans divers secteurs allant de l'urbanisme et la mobilité au logement, bureaux, santé, commerces, loisirs, hôtellerie, réhabilitation et design d'intérieur.
Source officielleChambre 2-4
69d3d86bcdc6046d474e7940
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que la société se tourne vers de nouveaux relais de croissance (B to B, comme les hôtels, les organisateurs d'évènements); Attendu que des mesures de restructuration ont
Source officiellePage 28 sur 29