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1 384 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c6a9cdc6046d47289dcd

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 17/01/2025 PAR MME DANIELE BRUNOL

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4b50cdc6046d47e63846

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 MAI 2026 Affaire : Monsieur [O] [I] Références : 2026L00281 / 2025J00213 Composition du Tribunal le 9 avril

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4b6ccdc6046d47e63afd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 MAI 2026 Affaire : SARL E.L.A Business Références : 2026L00288 / 2025J00135 Composition du Tribunal le 9

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf93cdc6046d47c14e32

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Bruno PILETTE, Président de Chambre M. Jean-Luc JONVILLE et M.

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TCOM

chambre 1-5

69cfd1f8cdc6046d47fcdd1a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Bruno Gallois, M. Claude Pepin de Bonnerive et M. Pascal Weil. Délibéré le 25 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4c6acdc6046d47e64d02

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 mai 2026 Affaire : EURL OCEAN FRAIS Références : 2026L00342 / 2025J00252 Composition du Tribunal le 23 avril

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4c7dcdc6046d47e64e91

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 mai 2026 Affaire : SARL FEBBEO Références : 2026L00343 / 2025J00239 Composition du Tribunal le 23 avril

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d1fcdc6046d47e659ad

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 mai 2026 Affaire : SARL MB CONSTRUCTIONS Références : 2026L00360 / 2025J00240 Composition du Tribunal le

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d30cdc6046d47e65ac9

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 mai 2026 Affaire : SARL ORVAL CREATION DIFFUSION Références : 2026L00361 / 2025J00242 Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd9b25cdc6046d47262656

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Claude CHARMOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4cb0cdc6046d47e65299

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 mai 2026 Affaire : M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d2ffbecdc6046d474060b0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Félix Mayer, juge, et Mme Pénélope de Wulf, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d34358cdc6046d4744e97b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par jugement en date du 07 mai 2019, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SARL JEAN ROCHE & CIE - ATELIER SAINT-SABIN devant être clôturée le 06 mai 2021.

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TCOM

Chambre 2-4

69d34387cdc6046d4744ec93

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par jugement en date du 29 mai 2018, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SAS LABADENS devant être clôturée le 28 mai 2020.

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TCOM

Procédures collectives

6a0c0503cdc6046d4728f627

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

N° de Rôle : 2026L00978 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 5ème CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 4 MAI 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69abf4f8cdc6046d47d180e1

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 13 mai 2024, une procédure de liquidation judiciaire était ouverte à l'encontre de la SARL ALTEA et la SELARL AEGIS était désignée comme liquidateur judiciaire.

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TCOM

.

69c916efcdc6046d4764b8f3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bruno CARQUILLAT, M. Bernard DELALLEAU et M. Patrick BEAULIEU, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ae43cdc6046d47154773

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARLu D'ART D'ARD Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3bb4ccdc6046d474c9a18

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Franck Meynaud et Mme Marie-Claire Bizot. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 09/04/2025 où siégeaient : M. Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, MM.

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TCOM

Délibérés Référés

69e34093cdc6046d47aa98e6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Le défendeur n'ayant pas comparu à l'audience des référés du 04 mars 2026, l'affaire a été renvoyée à l'audience du 25 mars 2026 à 11H00.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

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Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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