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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a77dc4cdc6046d476cce28
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Attendu que la SARL LES QUAT'ZARTS est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 28/12/2012, sous le numéro 790 195 226 pour l'activité de réfection de sièges, tapissier sur meubles, décoration intérieure, vente
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8098ecdc6046d477768a4
2 avril 2025
2 avril 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * BANQUE POPULAIRE OCCITANE Immatriculée sous le numéro 560 801 300, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, Avocat
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a871f2cdc6046d4782c6b0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DEMANDEUR : * BANQUE POPULAIRE OCCITANE, [Adresse 1], représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER, de la SELARL DECKER, substitué sur l'audience par Me Viet Anh Thai DO, de la SELARL DECKER, avocats au
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a87ab5cdc6046d47847d78
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL ADDICTARCHI a déclaré exercer l'activité suivante : décoration intérieure, formation en décoration intérieure, design, home staging, achat et revente de mobiliers.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a88f6ccdc6046d4785e247
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * BANQUE POPULAIRE OCCITANE Immatriculée sous le numéro 560 801 300, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER,
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69abf855cdc6046d47d1b87b
3 avril 2025
3 avril 2025
Christophe DERRE Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : Dans le cadre de la réalisation d'une maison individuelle pour les consorts [R] [N] sur la ville de [Localité 1], la
Source officielleProcédures Collectives
69ade1ffcdc6046d47f95622
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de Tours Audience publique du 07/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 19/12/2024, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl CHEZ PHILIGEÖ Lieu-dit [Adresse 1] Activité : Location de décorations
Source officielleProcédures Collectives
69ade3aacdc6046d47f971c0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 07/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 03/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : [S] SARL [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Décoration
Source officielleProcédures Collectives
69adf79ecdc6046d47fad041
15 avril 2025
15 avril 2025
ci-après nommée : Sàrl RR CONCEPTION [Adresse 1] Activité : La conception, commercialisation et installation (en sous Traitance) de cuisines, d'électroménager, de sanitaires, de rangements, de décorations
Source officielleProcédures Collectives
69ae03e2cdc6046d47fbc82f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sàrl MALISENDE [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Activité : La vente de rideaux et de stores sur mesure, ainsi que la vente de papier peint, tapis, Tringlerie, coussins et de tout objet de décoration
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c8ffcdc6046d47de5bc9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL ESQUI'S AGENCEMENT a déclaré exercer l'activité suivante : Menuiserie agencements pose conception de plans d'aménagements intérieur décoration achat revente meubles et objets
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5e8cdcdc6046d47e0fad1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La CAB MRL a déclaré exercer l'activité suivante : La vente, la location, la commercialisation de jouets et jeux, vente de livres, objets de décoration, bijoux, accessoires de mode
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c77bcdc6046d4748f8c1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
commerce La SAS EXCES LAND est immatriculé(e) au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 443778089,et exploite un fonds de commerce d'articles électroménager, articles pour l'installation, l'équipement, la décoration
Source officielleChambre 2-5
69d67389cdc6046d47875fe7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
création la production et la diffusion et distribution de tous articles de prêt-àporter en textile en maille et/ou en cuir ainsi que tous accessoires de mode et chaussures articles de Paris cadeaux décoration
Source officielleREFERE
6a1aafb6cdc6046d4778e4b7
28 mai 2026
28 mai 2026
LES FAITS La SAS TRADE PEINTURE, spécialisée dans le commerce de gros de produits de décoration, expose qu'elle a conclu une relation commerciale avec l'EURL PSL, à laquelle elle a livré divers matériaux
Source officielleMERCREDI
6a0b35abcdc6046d4716c7e0
6 mai 2026
6 mai 2026
Souhaitant poursuivre son activité et présenter un plan d'apurement de ses dettes, la société a procédé à une demande d'ouverture de procédure de redressement judiciaire auprès du tribunal.
Source officielleProcédures collectives
69dd4c36cdc6046d47206b9c
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd4cb4cdc6046d47207534
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99331cdc6046d4770e8ca
28 janvier 2026
28 janvier 2026
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 22 SEPTEMBRE 2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de M., [Y], [L],, [V] -, [Adresse 1], vente de matériaux pour la décoration et l'aménagement
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abce43cdc6046d47cef1e1
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Christophe DERRE M.
Source officiellePage 29 sur 77