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635 résultats pour « (sur le second moyen) vente »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

6a0c8e6ccdc6046d4733f71c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

LA PROCEDURE Par acte de Commissaire de justice du 21 octobre 2025 effectué selon les dispositions de l'article 659 du Code de procédure civile, la société BMW FINANCE a assigné la société B&N [D] demandant

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04b84cdc6046d472c92ac

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Un second contrôle technique, en date du 22 septembre 2021, postérieur à la vente, mentionnait également un résultat favorable, sans observation sur le châssis, ni sur le système de suspensions pneumatiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

2] sous le numéro 801 757 311, un véhicule neuf (18 km au compteur) de marque PORSCHE, modèle TAYCAN 4 CROSS TURISMO, de couleur « gris volcano » et immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de vente

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e90a98cdc6046d472bc0cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Cette seconde mise en demeure reste sans effet.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a1834b2cdc6046d473b2002

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

ventes.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b1e9cdc6046d47dccbc4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

et de seconde main; vente de toutes prestations de services relatives aux produits vendus; location e services, formation dans le domaine des systèmes d'information; locations de vélos.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f0804ccdc6046d47d1c7e3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

MOYENS ET MOTIFS Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, le tribunal renvoie pour un plus ample exposé des moyens des parties à leurs écritures déposées à l'audience

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9812cdc6046d47b00060

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : La société CLM expose que : * La SCI SECOND DE CORDEE exerce une activité commerciale prépondérante ayant mené de multiples opérations d'achat-revente d'immeubles

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69d8d446cdc6046d47c150ab

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

MOYENS DES PARTIES MOYENS DE LA DEMANDERESSE, Madame [E] [F] : Madame [E] [F], par son avocat expose : Madame [E] [F], par son avocat expose : sur l'incompétence du Tribunal de Commerce de Châlons en

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add988cdc6046d47f8d985

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La SAS MINAUTOR est une société spécialisée dans la vente de moteurs d'occasion reconditionnés.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6ec6cdc6046d476146ad

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de P.M.a Achat, vente, détail et gros importation et exportation de toutes marchandises alimentaires et non alimentaires sans vente de boissons alcoolisées.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d4fb3dcdc6046d47663023

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ces tendances ont entrainé une réduction du chiffre d'affaires 2024 de MYRIADE à hauteur de 10% par rapport à l'exercice 2023 (1 201 K € à comparer à 1 327 K € ) et les ventes effectives ont été en moyenne

Source officielle
TCOM

MARDI

69a994c9cdc6046d479bc8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MOYENS ET MOTIFS Pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, le tribunal conformément à l'article 455 du code de procédure civile renvoie à leurs conclusions écrites développées à

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69ada0cecdc6046d47f4052f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[U] invoque également la disproportion de son second engagement de caution.

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TCOM

Chambre 07

69f1ab6ccdc6046d47ef3d89

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

MOYENS ET ARGUMENTS DES PARTIES Après avoir pris connaissance de tous les moyens et arguments développés par les parties dans leur plaidoirie et leurs écritures, appliquant les dispositions de l'article

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TCOM

Référés

69effb96cdc6046d47c72fc4

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

, la vente en gros ou en détail et à la commission et fabrication de tous produits de charcuterie.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfcb44cdc6046d47597f94

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

LA PROCÉDURE Par acte du 3 décembre 2025, délivré selon les modalités prévues à l'article 654 du code de procédure civile, la société GROUPE TAC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb32b1cdc6046d475bdbd4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

MOYENS ET MOTIFS Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, le tribunal renvoie pour le surplus des moyens des parties aux écritures qu'elles ont déposées à l'audience

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8c0bbcdc6046d47213fed

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de moyens. ».

Source officielle
TCOM

Référés

69f0429dcdc6046d47cccd14

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

* Sur les relevés de vente, M.

Source officielle