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139 résultats pour « Carniel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69bbcfbdcdc6046d47314997

Commerce

17 mars 2026

17 mars 2026

publique le 16 décembre 2025 par : Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, Renaud PICOCHE, David BEGU ARMISEN, François CHARMET, Jennifer CARNIEL

Source officielle

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TCOM

MARDI

69e0a8b1cdc6046d476e7d10

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * François CHARMET, Jennifer CARNIEL

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da147ccdc6046d47dcf303

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

disposition au greffe après débats en audience publique du Vendredi Vingt Mars Deux Mille Vingt Six auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean CARNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94c82cdc6046d4768fecc

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au greffe après débats en audience publique du Mercredi Vingt Six Mars Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean CARNEL

Source officielle
TCOM

MARDI

69a99b70cdc6046d479cbefe

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Maurice PERENNES, Président de Chambre, Frédéric LESVIGNE, Nathalie BOURSEAU, David BEGU ARMISEN, Olivier GOUTAL, François CHARMET, Jennifer CARNIEL

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f95cdc6046d47068dab

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de visibilité…la trésorerie s'est fragilisée…mais les perspectives demeurent…une restructuration est en cours…relance de l'activité…recentrage sur les activités plus rentables et mieux maîtrisées…le carnet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3474acdc6046d47ab0929

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

- BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE [Localité 1] [Localité 2] [Adresse 1] 5/000 METZ DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL LEGICONSEIL AVOCATS en la personne de Maître [B] -66 [Adresse 2] SCP GASSE CARNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b326b7cdc6046d4775c3b5

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 79,30 € HT, 15,86 € TVA, 95,16 € TTC Copie exécutoire envoyée le 03/07/2025 à Me CARNEL Patrice Copie exécutoire envoyée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2a53cdc6046d472c2a89

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle ajoute que le carnet de commandes est plein jusqu'à fin juin pour un chiffre d'affaires d'environ 360 000 €, mais l'activité reste en deçà de ce que connait l'entreprise habituellement.

Source officielle
TCOM

MARDI

69fc5640cdc6046d47e77fb8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

signifiée le 1er aout 2025, ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 janvier 2026 par : * Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, Jennifer CARNIEL

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1504cdc6046d47dcfd7d

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

disposition au greffe après débats en audience publique du Vendredi Vingt Mars Deux Mille Vingt Six auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean CARNEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e406cdc6046d47a94cae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 28 avril 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : [I] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Madame Canelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c94c98cdc6046d4769008e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au greffe après débats en audience publique du Mercredi Vingt Six Mars Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean CARNEL

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TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a117b25cdc6046d47aabfdd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

sociétés commerciales et industrielles, ayant siège [Adresse 3], en redressement judiciaire, * fixe provisoirement au 13 Mai 2026 la date de cessation de ses paiements, * maintient Monsieur Jean CARNEL

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TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

6a10db87cdc6046d479f8ae8

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Jugement sur le siège du 18 mai 2026 prorogeant le délai au terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la Sté LA CARAVELLE Numéro de rôle :

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1ad6ecdc6046d47b2aee1

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

articles L631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de : , [L], [E] née, [F], [Adresse 1] Fabrication de confitures artisanales, de pâtes de fruits, de crêmes de fruits spécialités à tartiner, caramel

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TCOM

MARDI

69e9db57cdc6046d473b7f72

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * François CHARMET, Jennifer CARNIEL

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TCOM

MARDI

69b29f90cdc6046d4767695a

Commerce

10 mars 2026

10 mars 2026

entendue en audience publique le 2 décembre 2025 par : Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, Maurice CHATEL, Renaud PICOCHE, Jennifer CARNIEL

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69f4790ccdc6046d473249fa

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2013B00922) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 05/03/2026 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Jean CARNEL

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TCOM

MARDI

69e0a7cfcdc6046d476e677c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

conformément à la loi par : * Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Renaud PICOCHE, David BEGU ARMISEN, François CHARMET, Jennifer CARNIEL

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