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73 résultats pour « Claude Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69dda133cdc6046d47268848

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Claude CHARMOT Juges : M. Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle

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TCOM

Procédures collectives

69dda174cdc6046d47268caf

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Claude CHARMOT Juges : M. Pierre-Jean CLERVAL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e896a5cdc6046d471dd69f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Claude CHARMOT Juges : Mme Nathalie LASTERNAS M. François BROUSSE Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Après audition de M.

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b6c471cdc6046d47c19df2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

CHARLET & ASSOCIES, partie demanderesse comparant par Maître Emilie DUMUR, substituant Maître Stéphanie DRODE, Et * La SÀRL BTMR, [Adresse 2] [Localité 2], partie défenderesse comparant par Maître Robert

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1131acdc6046d47a28a3f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LES FAITS La Société ELIDIS BOISSONS SERVICES exerce l'activité de commerce de gros, demi-gros distribution de toute boissons sous le nom commercial de ROBERT DISTRIBUTION.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5c0eecdc6046d47afcbcb

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Michel FAROUX & Robert TERRAS Juges, Mme Élisa PROT Commis Greffier, Jugement contradictoire rendu par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025, par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8124cdc6046d47de2319

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[R] [J], domicilié 8 place Robert Belvaux 94170 Le Perreux-sur-Marne 2) M.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b00587cdc6046d4725003e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉFENDEUR, SARL TB2S [Adresse 2] [Localité 1] Numéro d'identification SIREN : 753164649 Représentée par la SELARL ROBERT avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69c77f93cdc6046d4743ec29

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

divers renvois pour mise en état, l'affaire a été retenue à l'audience du 25/04/2025, par devant Monsieur Hervé DANSE, Président, et Messieurs Marc DARIEL et Francis BUCCI, Juges, assistés de Me Emeric ROBERT

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

disposition au Greffe RG 2024008412 ENTRE : SAS DULAC CINEMAS, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de Paris B 394 733 422 Partie demanderesse : assistée du CABINET ALTANA agissant par Me Gildas ROBERT

Source officielle
TCOM

RECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique

69b6c4cccdc6046d47c1a3a1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

BEDNARSKI – CHARLET & ASSOCIES, partie demanderesse comparant par Maître Emilie DUMUR, substituant Maître Stéphanie DRODE * Et * La SÀRL BTMR, [Adresse 2], partie défenderesse comparant par Maître Robert

Source officielle
TCOM

Référés

69b01f31cdc6046d47276edb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEUR, SARL GRIZARD AGENCEMENT [Adresse 1] LE COTEAUNuméro d'identification SIREN : 442 119 087Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE DÉFENDEUR, SARL TANC & CO [Adresse

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TCOM

Chambre 02

69f20b93cdc6046d47f7c92a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Marc Robert Marcel PARADIS, Président du directoire, [Adresse 2] comparant par Me Olivier HASCOET [Adresse 3] [Localité 1] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * [Adresse 4] Représentant légal : M.

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TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69b2463dcdc6046d475da80d

Commerce

28 février 2025

28 février 2025

renvois pour mise en état, l'affaire a été retenue à l'audience du 06/12/2024, par devant Monsieur Hervé DANSE, Président, et Messieurs Régis DELAHAYE et Francis BUCCI, Juges, assistés de Me Emeric ROBERT

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de 2.000.000 euros, immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 395 067 184, ayant pour siège social l'Épine à, [Localité 4], prise en la personne de son président, Représentée par Maître Robert

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référés - première chambre

69a1c3d0cdc6046d47f17ae5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARL BAKJY IMMOBILIER [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR(S) SASU BET HUGUES GIUDICE [Adresse 2] comparant par Me Robert

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc559ccdc6046d47e77558

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Après débats en audience publique le 28 janvier 2026 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Sébastien ROBERT-VERD, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abab9fcdc6046d47cba0da

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Nolwenn Défendeur (s) : VIATERRE (SARLU) INTERVENANT VOLONTAIRE [Adresse 3] N° SIREN : 384 770 756 Représentant (s) : Me ROBERT Nolwenn Défendeur (s) : TERRAINS SUD DE FRANCE (SARL) INTERVENANT VOLONTAIRE

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* La SAS SASU [B] [V] Numéro SIREN : 794047761 [Adresse 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître BOUTEILLE Amélie Case n° 136 - [Adresse 4] Maître PERRET Géraldine - SELARL ROBERT

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Procédures collectives

6a11158ecdc6046d47a3394b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Marc PENOT Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M.

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