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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b05fbacdc6046d472e52d4
2 avril 2025
2 avril 2025
RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 884 111 071 Activité : L'exploitation d'un restaurant, la vente sur place, à emporter, service de livraison à domicile, click
Source officielleDELIBERE
69c4f080cdc6046d470358a0
28 octobre 2025
28 octobre 2025
en avril 2024, et notamment si l'alignement entre le moteur et le réducteur a été correctement réalisé conformément aux règles de l'art ; * Déterminer si BME.MARINE a procédé au remplacement de la cloche
Source officielleChambre 2-3
69d347c7cdc6046d47453319
9 avril 2025
9 avril 2025
PARIS Jugement prononcé le 09/04/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-3 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SARL LAMPYRIS PRODUCTIONS, 20 Allée Cochin 93390 Clichy-Sous-Bois
Source officielleChambre 2-3
69d5fe48cdc6046d477d291e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[W] [J], [Adresse 4], absent, représenté par Me Mélanie Le Clech, avocate (R277).
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d0fddfcdc6046d47171661
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ERIC BIZALION, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024053086 07/11/2024 ENTRE : SA COPAGAU, dont le siège social est 22/28 rue Henri Barbusse 92110 Clichy
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1eac1cdc6046d472b17f9
8 avril 2025
8 avril 2025
[I] [Q], demeurant 7 rue de Laborde 75008 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me Xavier HUGON Avocat (U01) ET : SARL LIMMOBILIERE MOGADOR, dont le siège social est 38 rue de Clichy 75004 PARIS
Source officielleVENDREDI
69a96fb0cdc6046d47974390
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ETIQUE SARL comme elle le confirme dans ses conclusions « comme le reconnaissent les sociétés demanderesses, la concluante a retiré la plupart des clichés appartenant aux concluantes de son site internet
Source officielleTrib. de Commerce
69a169e7cdc6046d47e7280e
20 janvier 2025
20 janvier 2025
huissier de justice ; Que le 23 avril 2024, Monsieur [I] [X] faisait établir par la SCP MORAND FONTAINE et ASSOCIES, huissier de justice, un procès-verbal des travaux effectués matérialisés par des clichés
Source officielleChambre 17
69a409adcdc6046d47206480
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la marge brute (chiffre d'affaires charges variables) incluant les charges salariales et les économies réalisées, en recherchant si du chiffre d'affaires a été généré par des ventes à emporter ou « click
Source officielleChambre 14
69bf1c19cdc6046d477c5b31
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la marge brute (chiffre d'affaires - charges variables) incluant les charges salariales et les économies réalisées, en recherchant si du chiffre d'affaires a été généré par des ventes à emporter ou « click
Source officielleréférés - première chambre
69a1ef36cdc6046d47f65be0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
* ESCALIER RDC [Localité 5] : Certaines contremarches sont fendues et partiellement éclatées ; de nombreux clichés photographiques illustrant cette dégradation.
Source officielleTrib. de Commerce
69e8d7bfcdc6046d472353dc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Boulevard de Valmy 92700 Colombes comparant par Me [H] [P] 124 RUE SALVADOR ALLENDE 92000 NANTERRE et par Me [K] [V] 50 Rue DAREAU 75014 PARIS SAS GINGER SOFRECO 92-98 Boulevard Victor Hugo 92115 Clichy
Source officielle7ème chambre
69eaef9dcdc6046d4755da49
22 octobre 2025
22 octobre 2025
commerce de Nanterre a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société TAXI M.A., société par actions simplifiée au capital de 1 000 € dont le siège social est situé [Adresse 6] à CLICHY
Source officielleTrib. de Commerce
69f0261fcdc6046d47c9e124
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'assuré nous a montré des clichés du regard rempli d'eau lors de fortes intempéries et a évacué de son sous-sol plus de 900 L d'eau par le biais d'une évaluation de fortune.
Source officiellechambre 1-3
69d1fdf3cdc6046d472c67c4
2 avril 2025
2 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT PRONONCE LE 02/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024077070 ENTRE : SASU VINST, dont le siège social est 43 Boulevard Jean Jaurès 92110 CLICHY
Source officielleLUNDI
69c3266ecdc6046d47d4c72e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Lesdites conditions générales ont été expressément acceptées par la société HIGH TECH ELECTRONICS SASU au moment de son inscription finale sur le site CDISCOUNT SA par le système du double -clic, si bien
Source officiellechambre 1-8
69ce53e2cdc6046d47da0cbc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
mission de concilier les parties si faire se peut sinon, dans un rapport écrit, détaillé et motivé : * Examiner les comptes de résultats de la société exploitant l'enseigne COLOMBUS CAFE à [Localité 1], Cloche
Source officielleContentieux Général
6a045a2ccdc6046d479440a0
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 12 mai 2026 N° d'inscription au répertoire général : 2025000288 DEMANDEUR : SAS DEFILEASE, dont le siège est [Adresse 1] à 92110 Clichy, agissant poursuite
Source officiellechambre 1-4
69d1fb13cdc6046d472c3840
2 avril 2025
2 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-4 JUGEMENT PRONONCE LE 02/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024076701 ENTRE : SA TAXITEL, dont le siège social est 22/28 rue Henri Barbusse 92110 Clichy
Source officielleChambre 2-5
69d29ec8cdc6046d4739c8b4
4 avril 2025
4 avril 2025
[P] [O], 4 rue Trouillet 92110 Clichy, représentant des salariés, absent.
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