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66 résultats pour « Gouyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a79f53cdc6046d476ea37d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

02/07/2025 Procédure : Monsieur [B] [N] [F] Siren : 418954707 Activité : travaux de menuiserie bois et PVC, Débats à l'audience du 18 juin 2025 Assisté lors des déb bats: Greffier : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a64ccdc6046d476f059f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Martine TIBERINO-CHAMP Juges : Monsieur Gilles LAUMESFELT : Monsieur Raymond HUGUES Assisté lors des débats: Greffier : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ce2f4fcdc6046d47d69a82

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Débats à l'audience du 11 mars 2026 Assisté lors des dél bats: Greffier : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE En présence de : Ministère Public : Monsieur Olivier BRISSET Rôle n° 2026F338 Procédure 2026RJ219

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a498cdc6046d476e20ae

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Débats à l'audience du 25 mars 2026 Assisté lors des déb pats: Greffier : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE En présence de : Ministère Public : Monsieur Olivier BRISSET Rôle n° 2026F390 Procédure 2026RJ256

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f319e2cdc6046d4710e15f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Président · Madame Martine TIBERINO-CHAMP President * Madame Martine TIDERINO-CHAMP Juges : Monsieur Jean-Paul PESSORT : Monsieur Raymond HUGUES Assisté lors des dél bats: Greffier : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a796e8cdc6046d476e2d09

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Procédure : La Société BATI JUNE SL prise en la personne de son dirigeant Mr [R] [G] Activité : maçonnerie et travaux de construction Débats à l'audience du 02 juillet 2025 bats: : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a95bcdc6046d476f3055

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Conseil le deux juillet deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Esteban MARIN, Juge, Assistés de : * Madame Olivia GOUYER-LARRIVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6a87cdc6046d47023650

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Public, Vu l'article L.620-1 du code de commerce, PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE SAUVEGARDE au profit de La SARL [Y] [Adresse 2] Société par actions simplifiée Exploitation d'un bar à goûter

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08bf8cdc6046d47d2b60c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F516 Représentant (s) : Madame Sandrine LE GOUE Composition du tribunal lors des débats et du

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd2d0cdc6046d47621e18

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GOUT, Juges, assistés de Madame S. LEROY, Commis greffier assermenté, en présence de Madame M. BORDE, Vice-Procureur de la République.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d480a1cdc6046d475cd066

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

délibéré, statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SARL M.S.A [C] [Adresse 2] Nom commercial : MULTI SERVICES AUTO GOUSS

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd2c6cdc6046d47621d1b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GOUT, Juges, assistés de Madame S. LEROY, Commis greffier assermenté, en présence de Madame M. BORDE, Vice-Procureur de la République.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a119387cdc6046d47ac5b44

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

peuple français Jugement du 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007283 Débiteur : [Localité 1] (SASU) [Adresse 1] Représentant : MME SAMMUT Nadia, représentant la SAS LE GOUT

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcd04cdc6046d47619192

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DELIEGE & GOUT, Greffier : Lors des débats : Mme N. HARDY Lors du prononcé de la décision : Mme N.

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

6a0c1870cdc6046d472a81cb

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Première chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013842 Demandeur(s): [F] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Sabine GONY-MASSU

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Quand au constat de novembre, il fait apparaitre 2 photos faisant état d'une goutte d'eau en sous-face d'un appareil de climatisation.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdd060cdc6046d4761d542

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BARE et GOUT, Greffier : Lors des débats : Mme S. LEROY, Lors du prononcé de la décision : Mme S.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f8b72cdc6046d47804902

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Que le contrat sous licence de marque, si on considère qu'il ait bien existé, n'est plus en vigueur depuis la cession de 100% des titres par le directeur général du GOUPE [K] ; Concernant le contrat d'approvisionnement

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb2bcdc6046d47a9fccb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Référence : 202500936 ENTRE : La société S.R.V, société à responsabilité limitée domiciliée au [Adresse 2], inscrite au [Etablissement 1] sous le numéro 348 416 975 représentée par Maître Maxime GOUYER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d4fb3dcdc6046d47663023

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

développé par MYRIADE est le VIDEODROP, qui permet des contrôles rapides en cours de processus en mesurant la taille et la concentration des vecteurs viraux et non viraux en temps réel, en une seule goutte

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CARRIERES GOUYER

SIREN 382961191GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

GOUYER AUTOMATISMES

SIREN 494707847GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

19/04/2026

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Dépôts des comptes

GROUPE GOUYER

SIREN 332062298GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

11/12/2025

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Dépôts des comptes

GOUYER INVEST

SIREN 819373499GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

11/09/2025

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Dépôts des comptes

SARL GOUYER AUTOMOBILES

SIREN 384099255GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

09/09/2025

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