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84 résultats pour « Jouet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6a0d7cdc6046d47566f79

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

demande de redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS ENTERTAINTHEM 69 R DE VIENNE 27140 GISORS Laquelle entreprise exerce une activité commerciale, commerce de jeux, jouets

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9f240cdc6046d4777c5c8

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

redressement concrètes et solides qui appellent un renouvellement de la période d'observation, avec notamment la valorisation de la marque, le volume des commandes dans le cadre de la commercialisation de jouets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e7374dcdc6046d47fdd947

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL ANDELLE PRESSE 57 R POUYER QUERTIER 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE Laquelle entreprise exerce une activité commerciale, Librairie presse papeterie loto jouets

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TCOM

Chambre 17

69a3ea80cdc6046d471e24d1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 2] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 435 244 009 (Maître Matthieu JOUSSET, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c4afcdc6046d478978c2

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur demande d'ouverture, en date du 18/12/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL Natsume Corp, [Adresse 3], N° siren : 951 007 889 - N° gestion : 2023B01721 « ventes de jouets en

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6269cdc6046d47c73df4

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 001041 DEFENDEUR : [Y] [X] (SAS) [Adresse 1] N° RCS 920 019 866 2022 B 1447 VENTE DE JEUX ET JOUET

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4d75ecdc6046d479b5e6b

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

décembre 2025, par : La SAS HEREL La création, le développement et la commercialisation par tous moyens, la vente en ligne de vêtements, de sous vêtements, de prêt à porter et accessoires, jeux, jouets

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cb48cdc6046d47e56145

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

: M., [U], [E], [Adresse 1] N° RCS 450 466 974 2018 A 1014 L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE DEBIT DE TABAC DEPOT DE PRESSE JEUX DE LA FRANÇAISE DES JEUX LOTO PAPETERIE BIMBELOTERIE CADEAUX JOUETS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46d56cdc6046d473183d0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

parmi les opérations litigieuses, manifestement à des fins personnelles, sans aucun lien avec l'activité professionnelles de Monsieur [V], figuraient des dépenses de tabac, de courses alimentaires, de jouet

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TCOM

2è chambre

69e79ee1cdc6046d47070ed6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Achat, vente, négoce de tous articles de bazar, accessoires pour la maison, pour l'hygiène et la beauté, jouets, gadgets, maroquinerie.

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TCOM

Procédures Collectives

69ade492cdc6046d47f9832a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Qu'une offre de rachat de ces parcelles a d'ores et déjà été reçue d'une personne dont la propriété jouxte ces parcelles pour un prix de 1.000 €.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29d2bcdc6046d47c63570

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

l'égard de : Madame, [M], [V],, [Adresse 3], [Localité 2], N° siren : 324 303 619 - N° gestion : 2016A01116 « vente d'objets de décoration et d'intérieur, vêtements d'occasion, accessoires de mode, jouets

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TCOM

Référés

6a1abb5ecdc6046d4779b067

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

expose que : * L'article L. 228-46 du code de commerce dispose que les porteurs d'obligations d'une même émission sont groupés de plein droit pour la défense de leurs intérêts communs en une masse qui jouit

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TCOM

MISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION

69e3805acdc6046d47aec742

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

naissance 1] 1984 à [Localité 1] (54), en qualité d'entrepreneur individuel, et ayant pour activité la « vente de produits de fin de série dégriffés, vêtements, alimentaires secs, alcool à emporter, jouets

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11a6c3cdc6046d47ada110

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

L'importation l'exportation la vente en gros, demi-gros, et détail de jouets, articles de pêche, textile, artifice de divertissement, bazar.

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Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

d'activité en développant ses propres systèmes de jeux innovants, en créant trois nouvelles attractions : * un Laser Game 2.0 (un nouveau système de jeu pour du laser game, un jeu de tir où plusieurs joueurs

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Audience publique de vacation

69d3a103cdc6046d474aeaf2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

judiciaire à l'égard de la : SAS BUSINESS SPORT GT [Adresse 1] Nom commercial : GTS MANAGEMENT Activité : L'activité d'intermédiaire sportif, la représentation, l'assistance ou le conseil auprès de tous joueurs

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7e129cdc6046d478055ea

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

création et vente en ligne de bijoux fantaisies, accessoires de mode, création d'accessoires pour cheveux, accessoires de maroquinerie, accessoires textile et habillement, articles de papeterie, jeux et jouets

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Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jouets pour enfants. Automobile, pièces détachées et pièces de rechanges. Vente de véhicules accidentés. Location de véhicules. Produits de boulangerie : levure, farine, huile.

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Trib. de Commerce

69bf91a9cdc6046d4784beb2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'inscription au répertoire général : 2025F969 Demandeur (s) : CAMECLO SAS [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [O] [A] [S] [V], comparant, Avocat : Me TARDIFF Julie (SELARL JOUSSET

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