CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

6a10db35cdc6046d479f84d6

Commerce

7 mai 2026

RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

audience ordinaire

69e2fbd0cdc6046d47a4f6ca

Commerce

14 avril 2026

ET : SASU [U] ESPACES VERTS Entretien espaces verts, débroussaillage, taille, ébourgeonnage, labours abattage élagage… [Adresse 2] Défaillante.

Source officielle

TCOM

JEUDI

6a04a5bacdc6046d479b2379

Commerce

23 avril 2026

RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, [E] VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69ef49decdc6046d47b48324

Commerce

2 avril 2026

RODRÍGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e44780cdc6046d47c04ea4

Commerce

13 octobre 2025

[Localité 4] Me Philippe L'HOSTIS (ALTIS)/[Localité 4] SCP DISDET & ASSOCIES SCP DISDET & ASSOCIES Me Franck LENZI (SELARL LENZI & ASSOCIES)/[Localité 4] Président : Florence DUPRAT Juges : Thierry LAMOUR

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c8585ccdc6046d4756f09d

Commerce

11 juillet 2025

DEMANDEUR (S) : Madame, [J], [B], [Adresse 1] Comparant en personne ; DEFENDEUR (S) : SOCIETE DIAC, [Adresse 2] SELAS, [P] -, [W], ès qualités de liquidateur de Madame, [J], [B], [F], [Adresse 3]) : Me LAROQUE-BREZULIER

Source officielle

TCOM

JEUDI

69f9ad11cdc6046d47a4f540

Commerce

30 avril 2026

Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Et a été prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19a82cdc6046d474d4796

Commerce

8 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [O] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1cf93cdc6046d475468c1

Commerce

9 octobre 2025

062 124 Représentée par : Maître [R] [A] Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1e630cdc6046d4756703c

Commerce

8 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [N] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c2c723cdc6046d47c98cf3

Commerce

23 octobre 2025

Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c2c892cdc6046d47c9a515

Commerce

29 janvier 2026

Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69ef49edcdc6046d47b487cc

Commerce

2 avril 2026

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1f581cdc6046d4757b624

Commerce

9 octobre 2025

] Immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le n° 790 810 188 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1fe51cdc6046d47586f3b

Commerce

8 octobre 2025

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c2c2b3cdc6046d47c9403c

Commerce

29 janvier 2026

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c2d128cdc6046d47cb8c11

Commerce

29 janvier 2026

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c74297cdc6046d473e715c

Commerce

8 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Xavier MOINON, Madame Marie-Agnès

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a0b9bdccdc6046d47216ef9

Commerce

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [Z] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Xavier

Source officielle

Page 3 sur 18

← Précédent Suivant →