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590 résultats pour « Laurence MOREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b076f6cdc6046d47310f55

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique le 16/04/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e747bacdc6046d47ff3b72

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e747cfcdc6046d47ff3e0d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7481ccdc6046d47ff4578

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74875cdc6046d47ff4cd0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e748b9cdc6046d47ff5253

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e748d3cdc6046d47ff5490

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e748f3cdc6046d47ff577b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74908cdc6046d47ff5990

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e7496acdc6046d47ff60d5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69ade645cdc6046d47f9a08e

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TOURS JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère SECTION N° ROLE : 2025000366 DEBATS : Audience Publique du 6 juin 2025 à 10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent

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TCOM

Chambre 1

F00265 SAS FORUM INTERIM VARc/SAS GROUPE BELVEDIA

69bcff6ecdc6046d474cffa7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

10260 N° RG : 2022F00265 SAS FORUM INTERIM VAR contre SAS GROUPE BELVEDIA DEMANDEURS SAS FORUM INTERIM VAR [Adresse 1] Me David CUSINATO Selarl ABEILLE & Associés [Adresse 2] 6e Arrondissement Me Laurent

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TCOM

Procédures Collectives

6a10e0a0cdc6046d479fec11

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Juges présents lors des débats : Madame Muriel BLANCHET, Monsieur Jean MERCIER, Monsieur Laurent RAGOT audience présidée par Monsieur Jean-Luc COURTIN Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère

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TCOM

2 ème chambre

69d25af8cdc6046d473279d0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Laurent Caniard, M. Joseph Wehbi, M. Pascal Gagna, M. Joël Cosserat, M. Olivier Dubois, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Laurent Caniard, président, M.

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Trib. de Commerce

69e74808cdc6046d47ff436e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

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PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

69e6aee0cdc6046d47f3dca3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juillet 2025 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE En date du mercredi deux juillet deux mille vingt cinq Où siégeaient Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Messieurs Christophe BUTEAU et Laurent

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b228cdc6046d47f41620

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi deux juillet deux mille vingt cinq Où siégeaient Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Messieurs Christophe BUTEAU et Laurent

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e4eecdc6046d47f72f7a

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY et Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e572cdc6046d47f73767

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MOUY et Christophe BUTEAU, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une

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Chambre 2-5

6a0ee975cdc6046d476daf7f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Pfeiffer, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M.

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