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437 résultats pour « Leger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69c348dbcdc6046d47d6f5e1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

l'égard de la société CRMECA SAS, identifiée sous le n° 882 124 589 RCS BORDEAUX (2020 B 1541), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité d'entretien et réparation de véhicules légers

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55593cdc6046d47477848

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Activité : réparation, changement de pneumatiques et vitres, entretien, négoce de véhicules automobiles légers, équipements automobiles N° RCS de [Localité 1] : 900409186 / N° de Gestion : 2021 B 6874

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a40dc0cdc6046d4720b16a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. VIAL, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1e2d2cdc6046d47562089

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

public routier de marchandises pour le compte d'autrui au moyen de véhicules de tous tonnages, location de véhicules industriels, remorques, matériels de transports, location de camping cars, véhicules légers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a5fecdc6046d47ea45d3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

véhicules automobiles - Station-service - vente de véhicules neufs et [H]occasions - vente de pièces automobiles détachées neuves et d'occasion, vente et pose de pneumatiques - Location de véhicules légers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37d50cdc6046d47ae90a3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS RAVIVAUTO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 898563622 et a pour activité déclarée : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers, vente de

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c213acdc6046d472b3c73

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Débats à l'audience de chambre du conseil du 08/04/2026 Suivant jugement du 12/02/2026, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de LEB

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69e1f93dcdc6046d478d29df

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 26 mars 2026 par : SARL LARIDIS [Adresse 1] Activité : Commerce de voitures et véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55110cdc6046d47472e1c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

République Débats en Chambre du Conseil le 30 mars 2026 DEBITEUR : SARL D-AUTO PIECES Activité : achats, ventes de véhicules, de pièces détachées, dépannage, remorquage, entretiens de véhicules légers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1cbf2cdc6046d47b55a72

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SASU GARAGE DE LA PILLARDIERE, exerçant une activité de Entretien, réparation de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3970dcdc6046d47205d16

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Luc DOUTRELANT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 1 Juillet 2025 DEBITEUR : SAS [Localité 1] Activité : location de longues durée de voitures et de véhicules automobiles légers.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba54d4cdc6046d470f5669

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

articles L 640-1 et L 640-2 du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire de : La société GARAGE [L], exerçant une activité de Négoce de voitures et de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70e88cdc6046d476ceb1a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens, * Condamner la SAS [J] [Z] à lui restituer sans délai à ses frais et risques le véhicule utilitaire léger

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SAS FLAT SPORT CHRONO

69a1d293cdc6046d47f2cfe1

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

FLAT SPORT CHRONO [Adresse 2] est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 913306270 2022 B 796 exerçant une activité de Le commerce de détail de véhicules automobiles légers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca7beccdc6046d478328d8

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

somme de 177,80 € pour frais accessoires, * au paiement à titre provisionnel de la somme de 20 197,48 €, à titre d'indemnité contractuelle de résiliation * à la restitution du véhicule utilitaire léger

Source officielle
TCOM

.

69c915cacdc6046d4764a4f7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 14 mai 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS Centre Auto Lacroix - exerçant une activité de Commerce de voitures automobiles légers

Source officielle
TCOM

.

69c919dfcdc6046d4764ee2f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 14 mai 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS, [Adresse 1] - exerçant une activité de Commerce de voitures automobiles légers

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69a49e59cdc6046d472e264d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentant(s) : Maître Franck THILL, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : CONSUMER FINANCE SA [Adresse 3] immatriculée au RCS d'[Localité 3] n° 554 482 422 Représentant(s) : Maître Dorian SAINT-LEGER

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42e1dcdc6046d472c10b4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le débiteur a pour activité : commerce de voitures et de véhicules automobiles légers. A l'audience de Chambre du Conseil du 25 Mars 2025 : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f499a4cdc6046d4734c177

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 980625008 / N° de Gestion : 2023 B 11769 a pour activité : entretien réparation de véhicules automobiles légers garage achat vente véhicules automobiles commerce réparation

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUCHERIES LEGER

SIREN 451706956GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DU 31 RUE SAINT LEGER

SIREN 389008434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur l'administration

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MAISON BLEUE - BOISSY-SAINT-LEGER

SIREN 824279269GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

20/09/2026

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