Cela étant exposé, le Tribunal : Attendu que sont versés aux débats : * Un devis numéroté DEV2021000014 du 11 octobre 2021 comprenant une rubrique intitulé « Suivi de chantier » qui décrit précisément

Le Tribunal constate que les rubriques et les quantités facturées sont celles du bon de commande.

Do Mar Garantie de 20 chambres 19.08-26.08.2019 » : 8 680 € * L'extrait de compte au 25 avril 2022 produit par TRAVEL EUROPE fait apparaître une facture 506103 en date du 22 décembre 2021 avec une rubrique

Monsieur [E] [X], inscrit sur la liste des experts judiciaires de la Cour d'appel de Poitiers (rubrique E-02.04 « Pétrole, gaz et hydrocarbures » et E-02.05 « Utilités »), ingénieur diplômé de l'Institut

Il mentionne un kilométrage de 214 536 km et indique clairement dans sa rubrique « défaillances et niveaux de gravité » la mention « Kilométrage relevé inférieur à celui relevé lors d'un précédent contrôle

* En second lieu, les contrats des 10 octobre 2021 et 01 novembre 2022 comportent pour leur part sous la même rubrique la mention : « Contrat supplémentaire des travaux à, [Localité 6] ».

Orpéa et Niort 94 versent aux débats l'ordre de service « Lot n°1 Déplombage/ Désamiantage/Démolition/N°01 du 24/04/2018 » ; le tribunal relève que la rubrique « 4 – Maître d'Ouvrage » indique la « SARL

10 demandeur) : * Le régime patrimonial est mentionné en tête du document (« régime de la communauté légale ») ; L'époux de Madame [A] a donné son accord exprès au cautionnement solidaire dans la rubrique

* Les sites eux-mêmes sont similaires, particulièrement leur charte graphique : polices de caractère, palette de couleurs, mise en page (page d'accueil, onglets, rubriques, paragraphes, structure des

marque sur produits Lactel vendus en… » (suit la période), avec un taux de 0,02 ; elles sont à fréquence annuelle ou trimestrielle ; à partir du 23 octobre 2017, une facture unique vise DDC, avec 3 rubriques

notamment pour violation de la clause d'éthique des Conditions Générales d'Achat (CGA), et par courrier de son conseil au conseil d'[N], la met également en demeure de retirer la mention d'Enedis de la rubrique

sont définis dans le bon de commande : l'évènement doit avoir lieu au Panthéon le mardi 19 septembre 2023 ; * Le budget détaillé des prestations, joint au bon de commande et paraphé, indique à la rubrique

Le rapport de Monsieur [I] dans la rubrique constatation mentionne : « des fissurations ponctuelles en maçonnerie » Il est donc nécessaire de les reprendre.

réémises à hauteur d'une consommation moyenne normale semestrielle établie comme valeur de référence, soit 203 M3, la majoration de 25 % devant alors s'appliquer sur ces nouveaux montants localisés à la rubrique

Il déclare être gérant de sociétés et déclare la société LEMON récemment créée dans la rubrique « employeur ».

X… n'a pas engagé la société qu'il dirigeait mais s'est engagé personnellement en qualité d'avaliste ; Qu'en statuant ainsi, alors que la rubrique " aval ou acceptation " de la lettre de change comportait

Il y a donc lieu de s'en rapporter aux mesures prescrites dans le cadre du plan, qui prévoient sous la rubrique « Mesures imposées par la commission » « premier palier » un différé d'une durée de 24 mois

Cette annexe prévoit à la rubrique « transfert de propriété et entrée en jouissance » la date du 16 janvier 2022. C'est donc bien à compter de cette date que s'est opéré le transfert de propriété.