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1 733 résultats pour « Spectacle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f44c4dcdc6046d472f4527

Commerce

6 avril 2025

6 avril 2025

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureur DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS SAM EXPOS [Adresse 2] Activité soutien au spectacle vivant montage et démontage de structures

Source officielle

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd025cdc6046d471f35d7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Location de salles de spectacle, salle de conférence, salle de formation Maître [P] [N], Commissaire à l'exécution du plan, a avisé le Tribunal par requête du 21/05/2025, que la débitrice ne respecte

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb14accdc6046d47594302

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elle produit et commercialise des spectacles.

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TCOM

Chambre 2-3

69d64dddcdc6046d478457e6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'association LA 6EME ATMOSPHERE est inscrite au répertoire sirène sous le N° 833129273 et exerce une activité de production de spectacles vivants sous la forme d'association.

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27305cdc6046d4762ee6a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

de Coutances sous le numéro 917 950 875, pour une activité d'organisation, diffusion, création, production, commercialisation de manifestations culturelles, d'évènements sportifs, de la mode et du spectacle

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d349c6cdc6046d47455527

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Décide l'ouverture de la liquidation judiciaire de la : SAS OSCAR PROD [Adresse 6] [Localité 1] [Adresse 7] Activité : production, diffusion, organisation de spectacles vivants, édition, production

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La seule pièce contractuelle versée aux débats par la société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1] est le projet de contrat à durée déterminée d'usage en cours dans le monde du spectacle avec l'artiste.

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TCOM

référés - première chambre

69a1eed9cdc6046d47f655f4

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Juge des Référés qu'il lui plaise de : Vu la convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer conclue à Bruxelles le 10 mai 1952, et spécialement

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TCOM

Trib. de Commerce

69f754d2cdc6046d47727603

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Elles couvrent la formation à la production et la promotion de spectacles, d'événements ou d'expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires

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TCOM

Procédures Collectives

69c51b10cdc6046d4707a423

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

publique du 28/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 23/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl LE FLORIDA , [Adresse 1] Activité : Discothèque, dancing, restauration, bar, spectacle

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TCOM

audience ordinaire

69e2be96cdc6046d47a12b13

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 06 janvier 2026 ENTRE : SAS DUCOURNAU TRANSPORTS [Adresse 1] Représentée par Me Philippe SCHRECK, Avocat au Barreau de Draguignan ET : Société SCALANDES SPECIALISATIONS

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TCOM

Chambre 08

69bf4937cdc6046d477fb6e6

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La débitrice est immatriculée au Répertoire SIRENE sous le n° 791 144 561 et exerce une activité d'arts du spectacle vivant sous la forme d'une association avec siège social [Adresse 2] ; ATTENDU que

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TCOM

Chambre 07

69f20347cdc6046d47f6ef30

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société SPECIAL CHARPENTE avait également souscrit un PGE le 14 septembre 2020 à hauteur de 120 000 €.

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TCOM

Contentieux Général

69b0068dcdc6046d47251ba4

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La Société ALLIANCE TRAVAUX SPECIAUX n'en a pas contesté le chiffrage. (Pièce n° 3 & 4).

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TCOM

DELIBERE REFERE

69beb2aacdc6046d477248d1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'issue des débats, le Président indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE KELLER FONDATIONS SPECIALES

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TCOM

Référés

69f0357fcdc6046d47cb79a9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

5° Toute entreprise de manufactures, de commission, de transport par terre ou par eau ; 6° Toute entreprise de fournitures, d'agence, bureaux d'affaires, établissements de ventes à l'encan, de spectacles

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TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70b1ccdc6046d47c8f9a1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Adresse 1], exerçant l'activité : L'organisation de tout évènement ou manifestation public, privé ou associatif lié aux évènements de la vie (anniversaire, mariage…) culturelle, festive ou sportive, spectacles

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TCOM

chambre 1-6

69d0aee5cdc6046d4711e553

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

cinématographiques ; la SAS UGC CINE CITE ILE DE FRANCE exploite des spectacles cinématographiques ; et la SA de droit belge UGC BELGIUM est spécialisée dans la projection de films cinématographiques.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69c012d7cdc6046d478d8309

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 17 JUILLET 2025 ROLE : 2024F00104 ENTRE : La société de droit Néerlandais SCHOLTUS SPECIAL PRODUCTS [Adresse

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c993bccdc6046d4770f433

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 18 JANVIER 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société PGORGANISATION (SARL) -, [Adresse 1], Entreprise de spectacles, management

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