CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

295 résultats pour « Zaïn-Eddine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f5fcbdcdc6046d4753dffa

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f617afcdc6046d47561c2b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58630cdc6046d474b07d5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5caadcdc6046d474fedd8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f602accdc6046d47545af4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61007cdc6046d4755764e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f613d4cdc6046d4755cbf7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d227b6cdc6046d472f1d1e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/01/2025 Audience publique de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS EDEN

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f599b3cdc6046d474c7a88

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5ad1acdc6046d474ddc9a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 29 août 2022, le véhicule a été accidenté et a dû être réparé au garage EDEN AUTO.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58726cdc6046d474b2827

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53992cdc6046d4745b331

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'assignation tend à voir : CONDAMNER, à titre principal, la société HSM2 à adresser l'original de la carte grise éditée au nom de HSM2, à l'adresse suivante : société [Adresse 6], et ce, sous astreinte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab241cdc6046d47791190

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

jugement en date du 18/12/2024, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SARL [X] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 650 958 Activité : Éditer

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f590d0cdc6046d474bda2b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f272f3cdc6046d47035b23

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

N° RG: 2024P01999 DEMANDEUR : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par Mme [R] [A] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR : SARL L'EDEN Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f28a69cdc6046d47055386

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

HUMANIS AGIRC ARRCO 21 Rue Laffitte 75009 PARIS Ayant pour représentant Me Anne SEVIN, 9 bis ave de la Réoublique, 93250 VILLEMOMBLE et Me Claude ARNAUD, 19 Rue Poliveau 75005 PARIS DEFENDEUR SARL EDEN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69ac4e5dcdc6046d47d9dfa7

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Judiciaire, Vu la requête présentée à ce Tribunal le 20/03/2025 par Monsieur le Procureur de la République, aux termes de laquelle est requis à l'encontre de Mme [L] [T], dirigeant de droit de LES DELICES D EDEN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/EURL EDN

69dfcde4cdc6046d475ca657

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00027 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre EURL EDN DEMANDEUR L'ASSOCIATION

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d551cdc6046d4750ac65

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, lors de l'audience collégiale du 24 juin 2025. Décision par défaut et en dernier ressort. Délibérée par Mme Elisabeth PIQUEE, Président, M. Eddie BOHBOT et M. Olivier KODJO, Juges.

Source officielle

Page 3 sur 15

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.