AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
LUNDI
69a9c207cdc6046d47a1c6cd
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Monsieur [B] [W], [Adresse 2], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 1 er septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a9d993cdc6046d47a4a15a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR [Z] [W], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 20 octobre 2025 par : * Pierre BALLON
Source officielleChambre 04
69f49961cdc6046d4734bcf2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 979199718 (N° de Gestion : 2023 B 9636) a pour activité : plomberie général, chauffage, électricité général, maçonnerie, revêtement de sol, pompe à chaleur, ballon
Source officielleREFERES DELIBERE M. BALLON
69aa83b3cdc6046d47b12e19
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 8 JUILLET 2025 par Pierre BALLON, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier
Source officielleREFERES DELIBERE M. BALLON
69aaee26cdc6046d47bc6df1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 06 JANVIER 2026 par Pierre BALLON, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier
Source officielleREFERES DELIBERE M. BALLON
69aa66cdcdc6046d47ade425
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 8 JUILLET 2025 par Pierre BALLON, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier
Source officielleLUNDI
69c2ecaacdc6046d47cff638
5 janvier 2026
5 janvier 2026
AVOCAT, société d'Avocats au Barreau de PARIS,, [Adresse 4], L'affaire a été entendue en audience publique le 8 décembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON
Source officielleChambre 01
69f1b9e9cdc6046d47f069b1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
thermodynamique 500 €, * Installation d'un ballon solaire thermique 650 €. 14 factures sont demeurées impayées pour un total de 58 763,05 €.
Source officielleLUNDI
69c3310ccdc6046d47d56b95
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ABR & ASSOCIES, société d'Avocats, C / DEFENDERESSE Madame, [W], [N],, [Adresse 2], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69a96933cdc6046d4796a974
13 octobre 2025
13 octobre 2025
comparaissant par Maître Laurent PARAY, Avocat à la Cour, à la décharge de Monsieur le Bâtonnier Hervé COLMET, Avocat associé de la SELARL REAU – COCOYNACQ – COLMET, société d'Avocats au Barreau de BAYONNE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5b052cdc6046d47ae54e8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
l'entreprise ci-après nommée : SARL ECO PRO HABITAT [Adresse 1] Activité : Menuiserie, isolation, bardage et extension bois, véranda, courtage en travaux, énergies renouvelables (panneaux solaires, ballons
Source officielleLUNDI
69c32924cdc6046d47d4f90f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS,, [Adresse 2] DEFENDEUR M., [G], [H],, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 13 octobre 2025 par : * Pierre BALLON
Source officielleTrib. de Commerce
69e325cacdc6046d47a8dc8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Inscrit au RCS sous le numéro 812 163 400 RCS TOULON et exerce une activité de La création et l'entretien des parcs et jardins, aménagement des espaces, abords paysagers, voies de circulation, des balcons
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cb6cdc6046d477ec691
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de : LD MENUISERIE SARL [Adresse 1] L'activité de serrurerie, de menuiserie bois et matières plastiques, l'installation, la fabrication, la pose de vérandas, pergolas, stores, portes de garage, balcons
Source officielle4ème chambre
6a119b6acdc6046d47acdbf9
22 mai 2026
22 mai 2026
NRJ rapporte que [S] l'a sollicitée pour la réalisation de prestations sur différents chantiers : pose de pompes à chaleur, de ballons d'eau chaude, et de panneaux photovoltaïques en surimposition.
Source officielleLUNDI
69a9d4f1cdc6046d47a45bf2
26 janvier 2026
26 janvier 2026
SELARL ABR & ASSOCIES, société d'Avocats C/ DEFENDEUR Monsieur [E] [Y], [Adresse 2], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 26 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69c32733cdc6046d47d4d55e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentée par Maître Thomas PERINET, Avocat à la Cour, associé de la SELAS OPTEAM AVOCATS, société d'Avocats, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 Janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69c32f22cdc6046d47d54bc3
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Avocat à la Cour C/ DEFENDERESSE société LES AVENTURES DES CAP SAS,, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 5 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
6a0b34e1cdc6046d4716bc44
27 avril 2026
27 avril 2026
la SELAS VERSUS AVOCATS, [Adresse 2], C/ DEFENDERESSE Madame [F] [Z], [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 27 avril 2026, tenue par : * Pierre BALLON
Source officielleLUNDI
69c2c20ecdc6046d47c934e9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
,, [Adresse 2], comparaissant par Maître Eric ARNAUD-OONINCX, Avocat au Barreau de TOULOUSE,, [Adresse 3], L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON
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