alimentaire, et dans le domaine de la restauration.La formation professionnelle continue pour adulte dans tous les domaines de la gestion commerciale linguistique, digital et de l'informatique..

société [D] ne justifie pas d'avoir mis des pièces au rebut, ni qu'elle a bien procédé au paiement de toutes les factures relatives aux pièces non conformes ; * Elle n'a pas à financer ni les frais de formation

Fort de leur désaccord, les Demandeurs assignent CORIOLIS pour rupture brutale de relations commerciales établies et pour manquements contractuels et actes déloyaux.

E- Une technicité qui impose la mise à disposition d'un personnel formé à des techniques excédant largement le secteur du BTP Les salariés bénéficient de plusieurs mois de formation pour conduire et manipuler

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00360 ASSOCIATION FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE EQUIPEMENT ELECTRIQUE / SASU STRATMINDS N° RG :

PLUS SASU est identifiée sous le n° 911 057 339 RCS [Localité 1] (2024 B 4236), * la société CONSEIL PLUS SASU est redevable envers elle d'une somme de 979.778,00 euros, au titre principal de la formation

l'égard de : EDUCONFORM SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 830187407 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de toutes activités d'enseignements du primaire au supérieur toutes activités de formation

l'affaire à l'audience publique du 20 mai 2025, il a été établi que le montant des créances invoquées est de 104 071,66 € dont 1626 € de pénalités correspondant à : - la prise en charge de rappels de formation

Public a été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 853 217 388 RCS BORDEAUX (2019 B 4336), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : La formation

, La formation professionnelle continue.

Activité : Conseil aux entreprises et aux particuliers et toutes actions de formation entrant dans le cadre de la formation professionnelle continue Débats à l'audience du 25 mars 2026 Composition d

La réalisation de prestations de formation professionnelle continue et de formation en apprentissage.

, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02088 N° de PC : 2023J00836 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS RESEAU FRANCAIS DE FORMATION

La formation non continue, coaching.

ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00341 N° de PC : 2024J00176 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL GROUPE FRANCAIS POUR LA FORMATION

de commerce de Développement de la formation professionnelle continue et organisation de stages, recrutement et placement du personnel, audit et conseil en SAS.

CONSEIL ISERE [Adresse 1] Société par actions simplifiée Le montage et la réalisation des actions de formation professionnelle continue en comptabilité, gestion, droit, bureautique, langues, etc… Le

[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Services de conseils en gestion des ressources humaines, services de conseil et accompagnement en évolution professionnelle et orientation scolaire, formation