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91 résultats pour « installation d'un équipement téléphonique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Plus précisément son activité repose sur : la conception de centres de tri et de lignes de valorisation des déchets, la fabrication et l'installation d'équipements industriels, la mise en service de

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d0d0cdc6046d471863c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La presse numérique, ci-après la Presse, est livrée et installée le 3 juillet 2018 dans les locaux de M COMM par HP Indigo.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La société COLOMBE ASSURANCES intervient volontairement à l'instance et sollicite qu'il lui en soit donné acte.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5ab7cdc6046d470fcf7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Administrateur : SELAS AJ UP représentée par Maître [M] [R] [K] Mandataire Judiciaire : SELARL ALLIANCE MJ représentée par Maître [D] [A] et Maître [S] [Q] Le Tribunal a été saisi de la présente instance

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par jugement en date du 10/06/2024, ce tribunal a ordonné, conformément aux dispositions de l'article L. 631-15 du code de commerce, la poursuite de la période d'observation jusqu'au terme initialement

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26d04cdc6046d47ff21ad

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le tribunal ne tiendra donc pas compte des argumentaires des deux parties se rapportant à la SAS MES INSTANTS DETENTES.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

* Matériel informatique et téléphonique : serveurs, postes fixes et portables, routeurs, licences d'accès, périphériques réseau, smartphones de test.

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TCOM

Chambre 05

69f2a92fcdc6046d4707606b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

C'est ainsi qu'est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de commerce prohibant l'existence de comptes courants débiteurs, Qu'en tout état de cause, il a été pris en compte un certain nombre de justificatifs, permettant de ramener la somme non justifiée initiale

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03f3fcdc6046d472af5fd

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Un procès-verbal de livraison du matériel « solution téléphonie » a été signé électroniquement le 08/04/2021.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15b35cdc6046d47e5d392

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le 10 décembre 2021, la société [P] [E] EXPERTISES a par ailleurs adressé par mail une note d'information à ses clients, signifiant que Monsieur [A] avait quitté l'équipe [P] [E] au 29 novembre 2021.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

La banque prétend avoir reçu les instructions par téléphone ce qu'elle ne peut pas prouver.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a044696cdc6046d47925d40

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

nécessaire pour un investissement de 600.000 EUR * 1 ETP directeur de région avec l'équipement nécessaire pour un investissement de 150.000 EUR * Axe 3 : synergies de mutualisation avec les fonctions

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69bd903ecdc6046d475b3390

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société K-S a consenti initialement un effort financier significatif en réduisant le montant total des travaux initialement prévu à 51.949,12 euros TTC, pour le ramener à 42.984,54 euros TTC comme il

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TCOM

chambre 1-4

69d1fb13cdc6046d472c3840

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

a mis à disposition d'[M] TAXI un véhicule équipé TOYOTA CAMRY.

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TCOM

6ème chambre

69e8ea5ccdc6046d4725138d

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cette instance enrôlée sous le n°2024F02173 est jointe à la présente et les deux affaires se poursuivent sous le n° 2024F01364.

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TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Actifs corporels repris : * L'ensemble des actifs corporels, notamment tout mobilier, agencements, installations techniques, équipements, machines et outillages, matériels de bureau et d'informatique,

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bde00cdc6046d47252e78

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SAEM SOCIÉTÉ DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS DE LA VALLÉE DES [Localité 5], ci-après « la société SOGEVAB », exerce une activité d'exploitation, de gestion et de mise à disposition d'équipements sportifs

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans son offre initiale, le candidat énumère les actifs de la SAS BAYA CONSULTING dont il entend se porter acquéreur via le rachat des actions détenues par la SAS BAYA GROUPE. a.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a3e7cdc6046d474d3185

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ainsi est née la présente instance.

Source officielle

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