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123 résultats pour « programme informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f76971cdc6046d47742ed7

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SAS HOOPOE, immatriculée au RCS de Fort-de-France sous le n°878 598 259 et exploitée sous le nom commercial « MARTINIK.NET », dont Monsieur [L] [J] est associé et dirigeant, et ayant pour objet la programmation

Source officielle

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TCOM

6ème chambre

69e8284ccdc6046d4715066a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026, EXPOSE DES FAITS La société HOLIMEET-TIMTEK (ci-après HOLIMEET) est une société spécialisée dans la programmation

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La société WEB-ID est une entreprise spécialisée dans la programmation informatique et la création de sites internet.

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69f3123acdc6046d47103c6b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

LES FAITS La SARL MP TECHNOLOGIES enregistrée au RCS d'[Localité 1], exerce une activité de développement de programmes informatiques destinés à l'automatisation de machines industrielles.

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc41d1cdc6046d473e03a1

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

) : 55,11 € HT, 11,02 € TVA, 66,13 € TTC Copie exécutoire délivrée le 03/10/2025 à Me [C] [P] EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE: Monsieur [B] [Q], entrepreneur individuel exerçant une activité de programmation

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TCOM

Contentieux Général

69afffeccdc6046d472474fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La société E-GENIUS 2 a pour activité l'étude, la conception, le développement de logiciels, programmation informatique, conception et de l'utilisation de l'intelligence artificielle.

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TCOM

2ème A

69dcc595cdc6046d4712e276

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

HK4WEB [Localité 3] [Localité 4][Adresse 3] exerçant l'activité de La société a pour objet directement ou indirectement en France et a l'étranger les prestations et le conseil dans les domaines informatiques

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a111296cdc6046d47a30a9c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL DIGITAL WEB [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Conseil en systèmes et logiciels informatiques

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TCOM

Chambre 2-4

69d63dbfcdc6046d478311f6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

dépôt de la liste des créances au 01/10/2026 dans la procédure : SAS à associé unique HACHITECH [Adresse 1] Activité : conception ou réalisation de logiciels prestation de service en systèmes informatique

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TCOM

Chambre de vacations PC

69eab3aecdc6046d475150e5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

CONSULTING [Adresse 2] RCS NANTERRE : 488767187 - 2006 B 1313 activité : Toutes activités de prestations de services de conseil et de formation aux entreprises et aux particuliers dans le domaine informatique

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c89592cdc6046d475b63f3

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Commerce de détail de vêtements et de produits textiles divers, de manière directe ou indirecte ; intermédiaire du commerce en textiles, habillements, fourrures, chaussures et articles de cuir ; programmation

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TCOM

Trib. de Commerce

69b399bdcdc6046d477e2ecd

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

clairdefrance.fr enpassantparlalsace.com lesfousdeterroirs.com enpassantparlalorraine.com les codes d'accès, les identifiants et mots de passe des comptes des réseaux sociaux, * Les logiciels, les programmes

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TCOM

Trib. de Commerce

69ea3e4ecdc6046d47446453

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 12 Septembre 2025, FAITS La SARL [N] Consulting (ci-après [N]), domiciliée à 69006 Lyon, exerce une activité de programmation

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TCOM

MERCREDI

69e1ef1ccdc6046d478c4c8f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

dans le monde entier ; * L'ensemble des technologies et savoir-faire, qu'ils aient fait ou non l'objet d'un brevet ou de toute autre mesure de protection ; * L'ensemble des logiciels, progiciels, programmes

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TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Une data room, contenant l'ensemble des informations utiles aux candidats pour présenter un projet de reprise, a été constituée.

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TCOM

Chambre 2-5

69d3bc2ccdc6046d474ca811

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle exerce une activité de programmation, le conseil et autres activités informatiques.

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TCOM

VENDREDI

69c2fa26cdc6046d47d10f1f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 23 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00009 SARL BERTRAND INFORMATIQUE C/ SAS INFRARESO SO DEMANDERESSE SARL BERTRAND INFORMATIQUE,,

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TCOM

Procédures Collectives

69adf6facdc6046d47fac511

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

, gestion d'installations en informatique et électronique. commerce d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques, de logiciels et de tous appareils électroniques. immatriculée au Registre du

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TCOM

Chambre 2-4

69d667f0cdc6046d4786811a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

outils informatiques sous la forme de société par actions simplifiée.

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TCOM

3E CHAMBRE

69ac064dcdc6046d47d2a4fd

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Demandeur (s) : DEVELOPPEMENT APPLICATIONS INFORMATIQUES (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 351 960 885 Représentant (s) : ME ANAHORY PHILIPPE AVOCAT A LA COUR Défendeur (s) : [L] [Localité 1] AZUR (SAS) [

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