CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 397 résultats pour « Origène »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69f31609cdc6046d47108bff

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

gérant de l'EURL Ingéniering Assistance Développement BE, assisté de Me [M] * La SELARL MANDATEAM représentée par Me [F] [X] Les difficultés de l'EURL Ingéniering Assistance Développement BE ont pour origine

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f40a37cdc6046d4728e7f5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les observations suivantes ont été présentées au cours de l'audience : Par le mandataire judiciaire déclare qu'il y a une carence de la dirigeante, que l'ouverture de la procédure a pour origine une condamnation

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b680cdc6046d47389494

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ordonnancer une expertise judiciaire avec mission notamment de : * se rendre sur place [Adresse 6] à [Localité 1] * se faire communiquer les pièces utiles à la compréhension du litige, déterminer l'origine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3b83ccdc6046d471a7a0a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Numéro de rôle : 2025 014295 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 06/01/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 06/01/2026 PRESIDENT : Madame Nathalie FERRIE JUGES : Madame Orianne

Source officielle
TCOM

Référé

69cc59eccdc6046d47ac43f4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

des référés du 09 mai 2025 à 10 : 30, Lors de l'audience, la SAS PAN EUROPEENNE AIR SERVICE a fait valoir qu'il lui restait dû une somme de 21 000 euros sur le montant de 37 500 euros, réclamé à l'origine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccc0c1cdc6046d47b48931

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR sise [Adresse 7] et représentée par Me [Q] [M] afin que la procédure connaisse une continuité de traitement par celui qui la suit depuis l'origine

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac7571cdc6046d47dec8c5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

commerce de boucherie traiteur et s'ils affectent le fonds de commerce dans l'un de ses éléments constitutifs, s'ils sont de nature à le rendre impropre à sa destination, * En rechercher les causes et origine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aebcaccdc6046d4708b3ed

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Par ordonnance du 16 avril 2024, une expertise judiciaire a été ordonnée à la requête de la société COACHING – SPORT & SPA, par assignation en référé à la SARL AMMA ARCHITECTE, pour déterminer les origines

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b8104bcdc6046d47dc683f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En effet, Me [T] rappelle l'origine des difficultés rencontrées par la société. Il fait valoir que la trésorerie demeure limitée tandis que le passif définitif s'établit à 86 099.78 €.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b81297cdc6046d47dc9a1e

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A l'audience du 29/01/2026, Me [I] rappelle l'origine des difficultés ayant conduit à l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc41dcdc6046d4723b8a2

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

A l'audience, Me [K] rappelle l'origine des difficultés rencontrées par la société.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69d8b260cdc6046d47be859c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

L'article 10 du même règlement prévoit que « l'entité requise envoie automatiquement à l'entité d'origine un accusé de réception dans les meilleurs délais au moyen du système informatique décentralisé

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4f080cdc6046d470358a0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le rapport de mer du 29 avril 2025 fait état d'un engagement d'orin dans l'hélice du moteur tribord le 22 avril, puis du déclenchement de l'alarme de pression d'huile et de la perte complète d'huile le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d8f2cdc6046d475af4c4

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Contrats de prêts à plus d'un an à l'origine : Les contrats de prêt à plus d'un an à l'origine sont soumis aux dispositions du plan suivantes : * Reprise du remboursement des crédits selon les modalités

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb0e08cdc6046d4758b877

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PRESENTATION DE L'ENTREPRISE ET ORIGINE DES DIFFICULTES Créée en 1976, la société TECHNIQUES CINEMATOGRAPHIQUES SUBSTANDARD est une entreprise familiale, dirigée depuis sa fondation par plusieurs générations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4666cdc6046d47c07421

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Après avoir indiqué à son interlocuteur qu'il n'était pas à l'origine de ce virement.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acffc9cdc6046d47e7af94

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le projet de plan a été déposé le 9 Décembre 2024 et les organes de la procédure ont été convoqués à se présenter en Chambre du Conseil le 11 juin 2025 pour être entendus sur ce plan.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e86390cdc6046d4719c100

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ancien du code civil que « lorsque des contrats sont interdépendants, la résiliation de l'un quelconque d'entre eux entraîne la caducité, par voie de conséquence, des autres, sauf pour la partie à l'origine

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7d8eecdc6046d47d7cdf4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par courrier du 10 octobre 2022, la société Swisslife Prévoyance et Santé a indiqué que l'affection à l'origine de l'arrêt de travail Monsieur [E] était exclue des garanties de son contrat et lui réclamait

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

6a0ae29dcdc6046d470f885c

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

Les organes de la procédure sont les suivants : * La SELAS [Z] en la personne de Maître [G] [Z], administrateur judiciaire, * La SELARL EVOLUTION en la personne de Maître [E] [N], mandataire judiciaire

Source officielle

Page 31 sur 120

← PrécédentSuivant →