CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 618 résultats pour « solier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69e2fb8fcdc6046d47a4f2d6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

marché de travaux qui a été réceptionné ; * les réserves à réception et de parfait achèvement ont été levées ; * la société SAINT TROPEZ INVEST s'est engagée par courriel à procéder au paiement du solde

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d22a1dcdc6046d472f46a5

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En conséquence, Condamner la Société ECOBAT à verser à la Société PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL la somme provisionnelle de 89.067,75 €, montant du solde factures impayées, assortie des intérêts au taux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6854cdc6046d47020eee

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

En l'absence du paiement du solde, le 15 octobre 2024, la SAS LOCATLAS met en demeure la SARL MASMONDET GUILLAUME de régler le solde de 22 690€TTC, restée sans réponse.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e507afcdc6046d47cde8f8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société [K] [D] ET FILS n'a procédé qu'à des règlements partiels à hauteur de 11.000,00 EUR TTC, laissant ainsi un solde à devoir de 6.481,60 EUR TTC.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c113c2cdc6046d47a296c2

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

bien fondée en son action, * CONDAMNER la société AJD DAMVILLE au paiement, au profit de la société [V], d'une somme de 7.386,44 € à raison de: * 7.306,44 € TTC au titre du principal correspondant au solde

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69c48257cdc6046d47f8bed3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BTP adressait un courrier à la SAS K+ CONSTRUCTION indiquant que toutes les factures émises n'avaient pas été réglées et la mettait en demeure de régler la somme de 10.480 euros qui correspondrait au solde

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e94d04cdc6046d4730c360

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

LBA revendique donc le solde de 1557, 78 € actualisé au 20 janvier 2024. * LPC bien que régulièrement convoqué, ne produit aucun moyen de défense.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2172acdc6046d47f8fc3c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu les articles L313-12 et D313-14-1 du Code Monétaire et Financier en ce qui concerne le solde débiteur du compte à vue.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5de2ecdc6046d47515e40

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

L'article 14- SOLDE DE RESILIATION du contrat stipule que « le solde de résiliation établi par la Banque à la date de résiliation sera égal au principal du prêt restant dû à la date de remboursement augmenté

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d17bedcdc6046d4723a13a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Par ces actes, le demandeur demande au tribunal de : CONDAMNER la société M.A VISUAL à payer à la CAISSE D'EPARGNE la somme en principal de 7.783,94 € au titre du solde débiteur du compte professionnel

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1fdf3cdc6046d472c67c4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Pour clarifier les qualités de l'émetteur et du destinataire mentionnés sur le courriel cidessus, à la demande du tribunal, Maître Pauline Baudu-Armand, le conseil de VINST, indique que : * SOLAR BOX,

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 5

69f0855ecdc6046d47d22d81

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

De ce fait, sur la facture N° FE1Q1000267 de 4.647,36 euros, en déduisant la somme de 2.184,05 et l'avoir de 13,66 euros, il reste un solde de 2.435,99 euros TTC à régler.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a732bbcdc6046d47655864

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE a par courrier recommandé avec demande d'avis de réception du 2 octobre 2024, mis en demeure la SAS CAIMMO AGENCY de régulariser le solde débiteur non

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69d8b537cdc6046d47bec0b4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 28 octobre 2024 la LYONNAISE DE BANQUE prononce la déchéance du terme et sollicite le règlement du solde du prêt. C'est en l'état que l'affaire se présente devant la juridiction de céans.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b7b0cdc6046d47bef3a9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce contrat prévoyait un acompte de 25 % à la signature du contrat, 25 % au début des travaux et le solde à la fin des travaux ; il prévoyait aussi un taux horaire de 100 € pour toute heure supplémentaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf205bcdc6046d47ed356f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Z] [E], en tant que caution solidaire, à lui payer, au titre du prêt, d'un montant initial de 2 485 000 € accordé à ART MAX le 25 juin 2018, le solde restant dû, de 1 295 124,98 €.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd2416cdc6046d47502e17

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le compte a fonctionné en position débitrice et présentait un solde négatif de 27.562,93 € au 14 juin 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0984cdc6046d477af714

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En l'absence de régularisation, par courrier du 23 septembre 2024, la banque a prononcé l'exigibilité anticipée et a réclamé à la société [R] le paiement de la somme de 31 147,19 €, correspondant au solde

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40f7ccdc6046d47eb97e4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En date du 25 mai 2024, la SARL CABLAS a mis en demeure la SARL L'ART DU KAFÉ d'avoir à régler la somme de 38 422,96 euros correspondant au solde de l'en-cours client figurant dans ses livres En outre

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcad36cdc6046d4745f181

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Après divers échanges et tentatives de résolution amiable, ALGORA ENVIRONNEMENT a assigné [I] ÉTANCHÉITÉ devant le Tribunal de commerce de Cannes en paiement du solde de la facture à hauteur de 47 534,76

Source officielle

Page 31 sur 181

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC506 résultats

Journal officiel
Créations

SOLIERS

SIREN 109012609Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CT SOLIER

SIREN 949820153Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les Maîtres Soliers

SIREN 944221084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ERIC SOLIER

SIREN 387478993Greffe du Tribunal de Commerce de romans

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE SOLIER

SIREN 397656463Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

12/07/2026

Voir →