CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 222 résultats pour « Posset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b2d73ecdc6046d476c3ef6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SUR QUOI LE TRIBUNAL, ATTENDU que la carence de la société [T] (SARL) - [Adresse 4] Activité : Achat vente, transformation, pose, réparation, entretien de matériaux pierreux (travail de la pierre) tels

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e52cdc6046d478e4bee

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

sauvegarde à l'égard de la SAS [Adresse 1] [Adresse 2], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 887497014, Activité : Activité : Tous travaux d'électricité générale courant fort et faible, neuf et rénovation pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0619fcdc6046d47952fcb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

judiciaire en liquidation judiciaire à l'encontre de : S.B.E SOCIETE BASTIAISE D'ELECTRICITE SAS, [Adresse 3], électricité générale, rénovation, multi service, courant faible etc courant fort, installation pose

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0329cdc6046d477046ac

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Maçonnerie générale en seconde œuvre, Isolation thermique eu phonique intérieure, travaux de plâtrerie dans toutes ses formes, Electricité générale sur installation électrique neuve ou existante, Peinture et pose

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c41746cdc6046d47ec3a6a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Au cours de l'exécution du chantier, durant l'année 2022, la société, [A], [C] a procédé à la pose des revêtements de sol en vinyle dans le bâtiment B de la résidence.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e955afcdc6046d473166c1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

pas effectués, omettant de mesurer les débits de ventilation, or c'est la DILA qui s'est aperçu que le volume sonore des gainables était trop important ; * [Y] [E] s'est comportée comme un simple poseur

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

6a0ae29dcdc6046d470f885c

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

Sur le volet social, le candidat s'engage à reprendre 6 des 8 salariés existants, sous la forme de 2 CDI et 6 CDD, sans reprise d'apprenti, laissant ainsi deux postes non repris.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26d2ecdc6046d47ff2493

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La pose effectuée en janvier 2022 a fait l'objet d'un procès-verbal de réception de travaux (pièce n°4 en défense).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0df3bcdc6046d47dc87d1

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 18 août 2021, la pelle mécanique de la société SUDLOC a arraché un câble enterré du réseau électrique EDSB lors de l'ouverture d'une tranchée à proximité d'un poste électrique de transformation et de

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce5e0acdc6046d47dad121

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Les agences régionales du CNDO expédient des colis de métaux précieux à destination de la poste de Strasbourg.

Source officielle
TCOM

Contentieux - Mise en Etat

69bcb93dcdc6046d4746b452

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ORDONNANCE DE RADIATION DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Demandeur(s) : SAS BURO AMENAGEMENT [Adresse 2] Représenté par Me Jean François TOGNACCIOLI [Adresse 3] non comparant Défendeur(s) : SASU AZUR POSE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9ea6fcdc6046d47a9eb06

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

la photo 9 montre la mise en œuvre d'un géotextile et que la photo 15 montre un matériel drainant qui est bien mis en place ; ATTENDU que dès lors la réalisation des travaux par la société ASBTP ne pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3208cdc6046d47ca628b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

et suivants du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société E.C.M, exerçant une activité de La fabrication et l'achat en vue de la vente et de la pose

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69fc7832cdc6046d47ea4d7a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Mme [Y] [I] – [Adresse 1] 62890 Zouafques - débit de boissons, débit de tabac, accessoires pour le tabac, jeux de la française des jeux, timbres postaux, relais poste, vente de gaz, dépôt de pain, presse

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f27574cdc6046d47039095

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

et murs, plomberie, chauffage sanitaire, climatisation, électricité, menuiserie, étanchéité, assainissement, voirie et réseaux divers, serrurerie, soudure électrique, peinture intérieur et extérieur, pose

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27eb4cdc6046d47044771

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

débitrice inscrite au RCS de 9401 sous le numéro 890212350 (N° de Gestion : 2024 B 4635) a pour activité : Raccordement de lignes téléphonique, tirage de câble et de fibre optique, plantation de poteaux pose

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29d08cdc6046d47069ab7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 912326766 (N° de Gestion : 2022 B 4382) a pour activité : Achat vente et reprise de véhicules neuf et occasions, nettoyage automobiles, fabrication et pose

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f42f45cdc6046d472c2363

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 894191766 (N° de Gestion : 2021 B 2058) a pour activité : commerce de détail de meubles, vente et pose de mobiliers de cuisine et électromenagers.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf8541cdc6046d47f6cb5f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

en date du 24/03/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS EVACO 31, [Adresse 2], N° siren : 830 338 885 - N° gestion : 2017B02454 « Travaux de peinture intérieure, projection et pose

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69eb5601cdc6046d475ecb93

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

commercialisation fourniture, pose et maintenance de fermetures habitats industrielles.

Source officielle

Page 32 sur 162

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Radiations

POSSETTI

SIREN 532416880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

14/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

POSSETTI

SIREN 532416880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

POSSETY

SIREN 337645576Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

25/09/2025

Voir →

Modifications diverses

FRIAS PEREZ, Dolorès, POSSETY

SIREN 435387832Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

14/09/2025

Voir →

Modifications diverses

POSSETTI

SIREN 532416880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

03/08/2025

Voir →