CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

[Localité 3] Greffier lors des déba ts : Arnaud GASQUE Débats à l'audience p ublique du 25/11/2025 Dépens de greffe liqu idés à la somme de 38,65 euros TTC Exposé du litige Monsieur [V] [Y] est le président

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98272cdc6046d476f96a3

Commerce

23 octobre 2025

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de chambre, de Madame Françoise BATTUT, Juge, et de Monsieur Guillaume MARQUES, Juge

Source officielle

TCOM

1ère chambre

69e77826cdc6046d4703e0b1

Commerce

14 janvier 2025

pour avocat plaidant Maître Frédéric RICHARD-MAUPILLIER, membre de la SCP D'AVOCATS VORMS-RICHARD-MAUPILLIER, Avocat au Barreau de Metz, y demeurant [Adresse 6], Et pour avocat correspondant Maître Arnaud

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8a7decdc6046d47ea6489

Commerce

15 janvier 2026

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 2 octobre 2025, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Madame Marie CHATEAU, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

Source officielle

TCOM

Rendu de décisions

69d8e5decdc6046d47c29982

Commerce

8 avril 2026

En juin 2007, des désordres ont été constatés sur la denture de la [V] de sortie, également dénommée [V] petite vitesse, du [Y] 2002.

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b51e19cdc6046d47a0d06d

Commerce

13 octobre 2025

653-8 et L. 653-11 du code de commerce : * Sur la demande de condamnation de Monsieur [U] [V], en sa qualité de dirigeant de droit de la SAS NORD DECOR CREATION DESIGN au comblement de passif : * Constater

Source officielle

TCOM

chambre 1-11

69d1e354cdc6046d472aa01a

Commerce

7 avril 2025

VATIER - Me Ludovic GAYRAL Avocat (R280) et comparant par Me Martine CHOLAY Avocat (B242) ET : La SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est 8, rue Louis Armand

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

* GSF Grande Arche, 8, rue Eugène et Armand Peugeot 92500 RUEIL-MALMAISON, cocontractant absent.

Source officielle

TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac46bcdc6046d47ec7736

Commerce

12 janvier 2026

plaidant par Me Noémie LALANDE, tous deux du cabinet XSG AVOCATS et avocats au barreau de Paris DÉFENDEUR : FELIX [C] (SAS) - [Adresse 2] comparant par Monsieur Mathieu GODRY, président, assisté de Me Arnaud

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b21382cdc6046d4759e044

Commerce

6 février 2025

2023001003 DEMANDEUR (S) SARL AMD [Localité 3] Dont le siège social est [Adresse 3] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 750 309 684 Représentée par l'Avocat plaidant: Maître Sophie ARNAUD

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44209cdc6046d47bff87c

Commerce

4 juillet 2025

Catherine PY (FIDAL)/[Localité 4] Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Corinne PAIOCCHI Olivier SORIN Greffier lors des débat s : Arnaud

Source officielle

TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5f062cdc6046d47b35996

Commerce

28 janvier 2025

commis greffier. 2024019548 - ENTRE - La société APAVE NORD OUEST, [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES, Avocat à Lille, substitué à l'audience par Maître Charles-Arnaud

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98371cdc6046d476fa7ee

Commerce

23 octobre 2025

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46de8cdc6046d47c32969

Commerce

11 juillet 2025

GHERZOULI (SG AVOCATS)/AVIGNON Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Thierry PICHON Bernard TEYSSONNIERES Olivier SORIN Greffier lors des débat s : Arnaud

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8bd6bcdc6046d47ebcbe9

Commerce

22 janvier 2026

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 octobre 2025 de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ, Juge, et de Madame Anne-Marie DELVALLEE

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44c21cdc6046d47c097f4

Commerce

17 octobre 2025

IMBERT-GARGIULO, PAVIA & ROLAND)/[Localité 3] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Philippe BARDIN Juges : Olivier SORIN Corinne PAIOCCHI Greffier lors des débats : Arnaud

Source officielle

TCOM

CHAMBRE 04

69df84e6cdc6046d47526ebb

Commerce

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2024F01011 DEMANDEUR SAS MAKEUP BAG Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud

Source officielle

TCOM

Chambre 03

69f60e91cdc6046d475559b5

Commerce

21 avril 2026

Arnaud du PELOUX, Juges.

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8bd99cdc6046d47ebcec8

Commerce

22 janvier 2026

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 9 octobre 2025, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ, Juge, et de Madame Anne-Marie DELVALLEE

Source officielle

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9ddb9cdc6046d473bb5a3

Commerce

21 avril 2026

Erick PICQUENOT, Jacques ISNARD, Juges Qui avaient entendu les parties présentes en chambre du conseil à l'audience du 3 mars 2026, En présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Pierre ARNAUDIN

Source officielle

Page 33 sur 35

← Précédent Suivant →