La société [Z] [J] s'étant exécutée, la banque CIC EST lui a délivrée le 16 août 2023 une quittance subrogative (pièce n°4 Demandeur), qui mentionnait le relevé des sommes réglées pour un total de 18 504,39

Le 5 juin 2023, DQS FRANCE a émis sa facture d'un montant total de 7.631,96 euros HT (9.158,35 euros TTC), comprenant le pré-audit (6.775 euros) et les frais de déplacement (856,96 euros).

Dans le cadre de son activité, la société [H] [U] a sollicité les services de livraison de la société FRAISE en octobre, novembre et décembre 2024 pour un montant total de 10 228,80 euros TTC.

de 33 045 €, 11 factures d'une valeur totale de 18 581,60 € correspondant à des relevés de compteurs d'impression dont la justification contractuelle n'a pas été fournie par HP Indigo.

commandés et en date du 15 mars 2024, EA a émis trois factures : * Facture 20240045 : 6 834 euros TTC * Facture 20240046 : 11 056,80 euros TTC * Facture 20240048 : 342 euros TTC Pour un montant total

de nature délictuelle à l'égard de la SARL M.A.N.H pour avoir rompu de façon brutale et fautive les relations établies depuis 17 années sans préavis suffisant et sans indemnité dans un contexte de totale

réaliser le lot « Agencement sur mesure », la société LA GRANDE SERRE a contracté avec la société L'ATELIER DU GAULOIS et a réglé les deux acomptes de 50% relatifs aux phases 1 et 2 de la commande totale

de 105,83 euros ; Le montant de l'indemnité de résiliation à hauteur de 19 314,71 euros ; Des frais d'huissiers pour un montant total de 277,31 euros ; Des frais d'enquête pour un montant total de

ENERGIE SYSTEMES IDF en sa qualité de mandataire du groupement momentané d'entreprises conjointes EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES IDF- EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES BOURGOGNE CHAMPAGNE au titre de l'indemnisation du total

à intervenir relativement aux mesures qui s'imposeront à Madame [Y] [B] et Monsieur [Z] [B] dans le cadre de leur dossier de surendettement des particuliers (dont l'éventuelle décision d'effacement total

SUR YON (Vendée) en date du 05 Avril 2023 ; La CAISSE RÉGIONALE de CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDÉE a déclaré sa créance au passif de la procédure collective le 25 Avril 2023, pour un montant total

Un contrat de prestation ponctuelle n° 2021432.1 a été régularisé entre les parties le 28 novembre 2022, pour un montant total de 5.300 € HT.

2024 : 4.201,68 € Par courrier recommandé avec avis de réception du 19 avril 2024, la Société HSBC CONTINENTAL EUROPE a mis en demeure Monsieur [S] [B] de respecter ses engagements de caution pour un total

Afin d'obtenir le règlement des sommes dues, la société [Y] fait valoir l'acceptation de six lettres de change tirées sur la société INNOV'HABITAT, pour un montant total de 12 167,87 €, comportant l'aval

La [Adresse 2] demande en effet une compensation de différents frais et taxes pour un total estimé dans un premier temps à 320.000,00 Euros.

QUIETALIS est affecté d'un vice caché, * Condamne la société QUIETALIS à payer à la société CEDAR'S ROLL, en réparation des préjudices subis par celle-ci du fait de ce vice caché une indemnité d'un montant total

Pour la société [R] [N], la situation est devenue totalement inacceptable.

d'une trémie mélangeuse fournie par la SARL PASTA & AROMI, avec modifications à réaliser par Monsieur [M] [R], * les opérations de transport, montage, raccordements et mise en service pour un montant total

Dans le cadre de ce contrat, plusieurs factures ont été émises entre février 2024 et juin 2025 pour un montant total de 81 861,22 €.

Au total, la société [K] reste devoir 18 161,68 € à la société [V] [I].