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septembre 2023, une seconde panne survient alors que le véhicule circule à nouveau sur autoroute ; il est remorqué vers la concession JEEP d,'[Localité 8]., à cette date, le kilométrage relevé est de 79 228

pour la maitrise d'œuvre et à la société COREAL en qualité d'entreprise générale ; Cette dernière a, par contrat de sous-traitance daté du 16 février 2021, confié à EJL-IDF, suivant devis établi le 22

elle affirme que le logiciel standard a été installé et utilisé dès fin 2021 (pièce n°13 du défendeur) et que les difficultés d'importation de données sont imputables au technicien de GHT9 (CA Caen, 22

par la société FRANCE TITRISATION (SAS), immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 353 053 531, [Adresse 2] venant aux droits de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE (SA) immatriculée au RCS de PARIS sous le n°552 120 222

le numéro 523 973 568 ayant son siège social [Adresse 1], prise en la personne de son gérant en exercice Monsieur [N] [V], d'avoir à comparaitre à l'audience du tribunal de commerce d'Antibes tenue le 22

Les travaux ont été exécutés et facturés par Monsieur [I] [O] [L] le 22 mars 2020.

Par conclusions déposées à l'audience du 22 mai 2025, la Selarl [I]-Pécou demande au tribunal de : Vu les articles L. 651-2, L. 653-4, L. 653-5 et L. 653-8 du code de commerce, Sur l'action en responsabilité

Représentant : Avocat plaidant : Me WILFRIED KLOEPFER Avocat postulant correspondant : Me Elodie KONG DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 27

janvier 2023 sur le site de COGECAF et y a constaté la présence d'un total de 597 palettes locatives CHEP de couleur bleue (432 sous charges dans un bâtiment, et 165 en zone de stockage extérieur) ; 27

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 27 avril 2026 N° RG : 2025F00977 La société AC FROIDCLIM [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence n°441 415 692

Cette dernière lui répond par courriel du 22 octobre 2024, qu'elle considère le silence de [B] depuis juin dernier comme une décision de rupture unilatérale de ses prestations, lui précise qu'elle a perdu

Le 27 mars 2024, la société GLB a fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de RENNES.

RG 2025065781 Par acte du 22 juillet 2025, [R] assigne Allianz Global Corporate & Specialty SE (AGCS), acte signifié selon les dispositions de l'article 12, paragraphes 2 et 3 du règlement 2020/1784 du

Le 29 novembre 2022, EULER HERMES a versé à COM NETWORK une indemnité de 2 016 000 euros après déduction de la franchise contractuelle de 10% (224 000 euros).

La SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] a attendu près de trois mois pour annoncer aux entreprises, dans le compte rendu de la réunion de chantier n° 21 du 22 septembre 2023, la réception des travaux au

montant total au principal de 292.800,00 euros TTC : * Une facture 13*1705 d'un montant de146.400,00 euros TTC * Une facture 13*1716 d'un montant de146.400,00 euros TTC Par courrier réceptionné le 22

Par conclusions déposées à l'audience du 22 mai 2025, M e [D], ès-qualités, demande au tribunal de : * Constater que, par jugement du 14 décembre 2021, le tribunal de commerce de Nanterre a prononcé la

L'expertise est étendue, à la demande de Ciabrini, à Rocade par ordonnance de référé le 22 juin 2022. L'expert rend son rapport le 12 mai 2023.