[Q] [A] se présente et celui de de la SA EIFFAGE se constitue, dépose des conclusions et nous demande de : Vu les articles 1104 et 1188 et suivants du code civil, À titre principal * Juger n'y avoir

A cette audience, le conseil de la SA [Localité 1] SERVICE LEASE se présente mais la SARL R.J-CVC ne se fait pas représenter.

du 10 mars 2026, Monsieur [U] [S] dépose son dossier, confirme et soutient oralement les termes de son assignation en date du 13 février 2026 qui vaut conclusions conformément au dernier alinéa de l'article

du 18 février 2025, a fait l'objet d'un dépôt des dossiers.

PROCEDURE : Le 28 mars 2025, la SAS QUALICONSULT a déposé une requête en injonction de payer devant la présente juridiction.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Audience publique du 05 mai 2026 Références : 2025L01262 ENTRE : SAS LAYHER [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Sophie TODISCO ([Localité 1]) ayant comme correspondant

Défenderesse Après un renvoi, l'affaire a été appelée à l'audience du 02/03/2026 date à laquelle elle a été plaidée en audience publique puis le tribunal l'a mise en délibéré pour son jugement être rendu

L'affaire fut inscrite sous le n° 2025 007823, appelée à l'audience du 05 janvier 2026 et après renvois, elle fut retenue à l'audience du 02 mars 2026, mise en délibéré et le prononcé du jugement fixé

Par dernières conclusions récapitulatives et responsives, déposées en date du 24 octobre 2025, K3S demande à ce tribunal : Vu les articles 1103, 1104, 1217 et 1231 du code civil, Vu l'article L. 441-

Lors de l'audience du 5 février 2026, la formation de jugement a proposé aux deux parties présentes que l'affaire soit renvoyée en audience de règlement amiable.

Par conclusions en réponse et récapitulatives n°1 déposées à l'audience le 21 novembre 2024, M.

Dans ses dernières conclusions en vue de l'audience du 4 septembre 2024 M.

Par dernières conclusions en demande après opposition n°3 et en réponse n°2 déposées à l'audience du 4 février 2026, la société LEASECOM demande au tribunal de : Vu les articles 1103 et 1104 du Code Civil

Par conclusions n°1 déposées à l'audience du 12 novembre 2024, Com Pack nous demande de : * Rejeter l'ensemble des demandes de Marquetis ; * Confirmer l'ordonnance sur requête du 12 septembre 2024 en

L'affaire a appelé une première fois à l'audience du 25 mars 2026, puis renvoyé à l'audience du 6 mai 2026 ou elle a été retenue. Au terme de ses dernières écritures, M.

L'affaire est rappelée à l'audience du 20 février 2026 et fait l'objet d'un renvoi au 20 mars 2026 pour conclusions.

Par conclusions écrites également déposées à la barre, la société PISCINES VAL DE L'EYRE SAS demande au tribunal de : Vu le rapport d'expertise judiciaire du 26 juillet 2024 Dire que la charge finale

du 3 octobre 2024 et formulées dans ses conclusions récapitulatives n°3 du 19 mai 2025 déposées à l'audience du 4 juin 2025 en s'opposant à la jonction de l'instance principale avec l'appel en garantie

Par écritures en réponse en date du 1er juillet 2025, déposées pour l'audience du 30 juillet 2025, la société EXPERTISE CHOIX B nous demande de : Vu l'article 122 du Code de procédure civile, Vu l'article

L'affaire, initialement fixée à l'audience du 19 janvier 2026, a fait l'objet d'un renvoi pour être plaidée à l'audience du 16 février 2026.