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1 366 résultats pour « Benoît DE LA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180603cdc6046d47364f8d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Benoît SERGHERAERT président, M. Jean-Côme DESCAMPS et M. François BERGER, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. En présence de Mme Cécile GRESSIER, Procureure de la République.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c83fcdc6046d471785f6

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

D'AMIENS 21/05/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ148 Prononcé le 21/05/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Madame Anne DUBOIS, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c871cdc6046d471789ed

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

D'AMIENS 21/05/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ150 Prononcé le 21/05/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Madame Anne DUBOIS, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37c8fcdc6046d4719fde3

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

Benoit KERKACHE, Greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e738c0cdc6046d47fdf4d5

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 avril 2026 ARRÊTANT LE PLAN DE REDRESSEMENT PAR CONTINUATION DE la SAS TEDDY SMITH Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d091a8cdc6046d470f3686

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Benoît Cougnaud, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d107f9cdc6046d4717be93

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Benoît Cougnaud, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cf30f2cdc6046d47ee3732

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Benoît Cougnaud, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

.

69b7417ccdc6046d47cceaa1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMPARANTE par Maître Frédéric GARNIER L'affaire a été placée et appelée à l'audience du 11Février 2025 puis après divers renvois, lors de l'audience du 13 Mai 2025 a été confiée à Madame Sophie BENOIT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df70cacdc6046d4750848c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [Y] [G] - [Adresse 10] Jean-Fabrice BRUN - Avocat -2 [Adresse 11] * la société EGIS Villes et Transports SAS [Adresse 12] - représenté(e) par Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0842fcdc6046d476b1166

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ117 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0866ccdc6046d476b39a3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ125 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08821cdc6046d476b5987

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ134 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e089f1cdc6046d476b7ce6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ141 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08a7fcdc6046d476b870b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ144 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08adecdc6046d476b8ebe

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE ET : N° de PC : 2025RJ146 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08b21cdc6046d476b9394

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ147 Prononcée en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1651acdc6046d47811116

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

4 ème Chambre N° de PC : 2024RJ236 Prononcé le 23/01/2026 par Monsieur Christophe DUPREZ Président du Tribunal faisant fonction de Président de la 4ème Chambre, Monsieur Bruno de Colnet, Monsieur Benoit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a6d7cdc6046d47853e14

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 28/02/2025 par Président Monsieur Rémy BOUTHORS de la 4 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69f9c82ecdc6046d47a70183

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Yves SZRAMA et M. Philippe LECAT juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO VASCULAIRE DU DOCTEUR BENOIT LAHON

SIREN 824942890Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/08/2026

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Radiations

GUYOT DE LA POMMERAYE, Benoît, Achille, Prosper

SIREN 984478271Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

18/08/2026

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Radiations

De La Fuente, Christophe Emile Benoit

SIREN 350845525Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

13/08/2026

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Radiations

DU REAU DE LA GAIGNONNIERE, Tristan, Benoît, Marie, David, DU REAU DE LA GAIGNONNIERE

SIREN 879551901Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/08/2026

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Ventes et cessions

LALY, Benoit, LA CAVE DE MARMAGNE - CHEZ PIOU

SIREN 483573606Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 63 Rue du Bois Ruault 71710 Marmagne, Adresse du nouveau propriétaire: 14 Rue de la Grange Vertu 71400 Autun

28/07/2026

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