La création, le développement et la maintenance de site web. L'architecture logicielle et système. La gestion de projet en lien avec l'informatique.

l'activité durant le plan de redressement ; A l'aune de ces opérations, il apparaît que Madame, [A], [R] a vraisemblablement détourné des fonds de la société à des fins purement personnelles et sans lien

A la création de la société en 2002 elle exploitait un fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie à [Localité 1] (95) et ce durant 8 années jusqu'à la cession du fonds de commerce.

Selon acte en date du 26 avril 2023, la société [M] [E] a signé un contrat de partenariat avec la société LOCAL.FR quant à la création et au référencement d'un site internet dénommé « ab-lock.fr ».

Son capital social est fixé à 1 000 euros, et elle est dirigée depuis sa création par M. [Q] [X], en qualité de président, ainsi qu'il résulte de l'extrait K-bis.

La Société CRISTAL'ID FRANCE est une agence de communication spécialisée dans la création et la maintenance de sites Internet.

d'une personne morale, dans les conditions prévues à l'article L. 526-7. »; L'[H] n'entraine donc pas la création d'une personnalité juridique distincte de la personne physique qui l'exploite, de sorte

Par acte sous seing privé du 6 décembre 2022, la BANQUE CIC NORD OUEST a accordé à la SAS [Z] un prêt d'un montant de 192.000 € aux fins de création d'un fonds de commerce de restauration au [Adresse 7

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 949 152 086 - 2023 B 865 et exerce une activité de création, acquisition, exploitation de tous fonds de commerce

Dans ce cadre, Monsieur [C] [P] a signé électroniquement le 26 mars 2024 un contrat de licence d'exploitation de site internet ayant pour objet la création et la location d'un site internet.

[D] a commandé à [Localité 1] diverses prestations telles que la création d'un conduit de fumée et un poêle à granulés, selon un devis accepté datant du 22 décembre 2023, pour un montant total de 7 624,49

étrangères, crées ou à créer, participation à toutes entreprises et sociétés dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce par tous moyens, notamment par voie de création

FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre de son activité professionnelle, Monsieur [R] [K] a commandé à la société FUTUR DIGITAL la création d'un site internet pour la promotion de son activité.

Activité : Création, production, commercialisation et négoce de produits textiles.. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 340557776.

de l'audience de mise en état du 7 mai 2025, le tribunal soulève d'office son incompétence, l'association ZOE TEAM exerçant son activité sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901 qui régit la création

La partie qui succombe en l'instance doit supporter les dépens, il y a donc lieu de condamner [P] [Y], STE NOUVELLE CORSE CHARPENTES et Monsieur [Y] à ce titre.

d'un CRM (gestion de la relation client), création d'un site web, développement d'une API (application informatique).

En troisième lieu, l'objet du contrat litigieux consiste en la création et l'exploitation d'un site internet ainsi qu'en diverses prestations associées de référencement et de communication numérique.

La société NEW OXATIS est spécialisée dans l'édition de logiciels et la création de sites ecommerce, et propose des solutions dans la création de boutique de vente en ligne à destination des PME, via sa

Par ailleurs, la société [G] [Y] SARL aurait procédé, alors qu'elle était encore propriétaire des lieux, à des travaux d'aménagements sans autorisation préalable des services de la ville.