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78 résultats pour « Blas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98da6cdc6046d47707884

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ASSOCIE, suppléant l'avocat postulant Maître Laurie FURLANINI, SCP TERRIOU – RADIGON – FURLANINI, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Olivier LE GAILLARD, SELARL BLG

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e65843cdc6046d47ea6296

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Lionel MERIAU et Mme Elisabeth BLAIS, Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise à disposition du jugement au greffe du tribunal le 5 janvier 2026

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e66b3bcdc6046d47eed639

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 1 er décembre 2025, à laquelle siégeaient Mme Christine JANET, Présidente d'audience, Mme Elisabeth BLAIS

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b87587cdc6046d47e67de1

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ASSOCIES, suppléant l'avocat postulant Maître Laurie FURLANINI, SCP TERRIOU -RADIGON - FURLANINI, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Olivier LE GAILLARD, SELARL BLG

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TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En présence de la SELAS BL & Associés prise en la personne de Me [M] [Y], administrateur judiciaire et de la SELARL BALLY M.J. , mandataire judiciaire.

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb5acdc6046d47aa00cb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Poitiers, PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée au cours de l'audience du 30 mars 2026, à laquelle siégeaient Mme Christine JANET, Présidente d'audience, Mme Elisabeth BLAIS

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebc1cdc6046d47aa07e2

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PRINCIPAL DEMANDEUR A L'OPPOSITION d'autre part COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 30 mars 2026 à laquelle siégeaient Mme Christine JANET, Présidente d'audience, Mme Elisabeth BLAIS

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TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

de la SAS HEIDELBERG MATERIALS FRANCE BETON, agissant par l'intermédiaire de sa succursale française 6 place de la Pyramide, Tour Majunga La défense 9 92800 PUTEAUX, Comparaissant par Maître Thomas BLAU

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b4cbcdc6046d47e2235b

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Dominique HORAUD et Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Greffière : Maître Caroline SALIVE, lors des débats Ministère Public : Madame Elodie BLIER

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TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

conclusions, Mme [E] Epouse [N] [W] demande au juge des Référés de : Rejetant toutes conclusions contraires, Vu l'article 145 du Code de procédure civile, Débouter purement et simplement la société [F] [M] BLE

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb90cdc6046d47aa045e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

, PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée au cours de l'audience du 30 mars 2026, à laquelle siégeaient Mme Christine JANET, Présidente d'audience, Mme Elisabeth BLAIS

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TCOM

DELIBERE REFERES

69f4691ccdc6046d47313b20

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Créancier d'une somme de plus de 120 000 €, [I] [G] [J] ne peut être blâmé pour son manque de diligence.

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TCOM

MARDI

69e0a791cdc6046d476e61ba

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

société DOMOFRANCE SA, [Adresse 3], comparaissant par Maître Miriam EL HAIMOUR, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier MAILLOT, Avocat à la Cour, associé de la SELARL CABINET CAPORALE – [C] – BLATT

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Trib. de Commerce

69ef3f9ccdc6046d47b38bc4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY ORDONNANCE DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : La SARL ISA [W] [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL BLG AVOCAT – Maître Béatrice

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REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

◊ COMPAGNIE ALLIANZ IARD, ès qualités d'assureur de la SARL UGCF, [Adresse 21], Comparaissant par Maître Bénédicte HAVART-HANNECART, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Thomas BLAU

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 1 er décembre 2025, à laquelle siégeaient Mme Christine JANET, Présidente d'audience, Mme Elisabeth BLAIS

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LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SPIE SUD OUEST, prise en son établissement secondaire [Adresse 11], * Société XL INSURANCE COMPAGNY SE, [Adresse 12], assureur de la société SPIE BULDING SOLUTIONS, comparaissant par Maître Thomas BLAU

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Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

du chargeur ; * Juger que [V] [D] est en droit de se prévaloir de la clause de compétence du connaissement, si, par extraordinaire, elle était considérée comme le transporteur maritime (alors que le BL

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