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118 résultats pour « Brossollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

69d0ba75cdc6046d4712a56a

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de Messieurs Olivier Brossollet, Marc Verdet et Maxime Goldberg. Délibéré le 20 décembre 2024, par les mêmes juges.

Source officielle

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TCOM

Chambre 16

69bef59ecdc6046d4779a0e0

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BROUILLET, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 23 janvier 2026 où siégeaient M. COHEN, Président, Mme LEONARD, M.

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d237d1cdc6046d47302b35

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[D] [E], directeur général muni d'un pouvoir de représentation, présent, assisté de Me Vladimir Brossolet, avocat (A0657).

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mme Fabienne Lederer et Mme Isabelle Reux-Brown Délibéré le 18 juin 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

ASECNA engage la présente instancec/Arc en Ciel

69ce623acdc6046d47db2ba3

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Olivier Brossollet, Mme Valérie Magloire et M. Pierre Liautaud Délibéré le 15 janvier 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfcd15cdc6046d47fc7d1e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mesdames Fabienne Lederer et Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad0472cdc6046d47e891dd

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

SAS REXEL FRANCE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Guillaume BROUILLET DEMANDEUR SAS [Y] ELECTRONIQUE [Adresse 2][Localité 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Matthieu MERCIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d09de3cdc6046d47107c90

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mesdames Fabienne Lederer et Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d30e9fcdc6046d474148b2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mesdames Fabienne Lederer et Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 15 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c49222cdc6046d47f9d671

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ENTRE : , [Adresse 1] , [Adresse 2] Représenté par Me Guillaume BROUILLET ,([Localité 1]) ayant comme correspondant, [V], [Z] ,([Localité 2] 1) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, , [R] , [Adresse 3] Représentée

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bf0ac2cdc6046d477b0ecb

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BROUILLET, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 23 janvier 2026 où siégeaient M. COHEN, Président, Mme LEONARD, M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c6235cdc6046d4730a172

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] [L] N° RG : 2026P00421 DEMANDEUR SC SCI MARGALEX [Adresse 1] comparant par la SCP IMAGINE BROSSOLETTE [Adresse 2] CHARTRES DEFENDEUR M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d015cccdc6046d4705fb2f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de Mr Olivier Brossollet, Mme Fabienne Lederer et Mme Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cf5b0fcdc6046d47f36aa7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mme Fabienne Lederer et Mme Isabelle Reux-Brown Délibéré le 18 juin 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfe14dcdc6046d47fe0d05

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mesdames Fabienne Lederer et Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 2 juillet 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4b400cdc6046d4799222f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

MALAU Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître [Y], ès qualités, La SARL HERCULIS, représentée par son Conseil, Maître DARCEL, collaboratrice de Maître BROUILLET, Avocat au Barreau de RENNES

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TCOM

chambre 1-8

69cf2d60cdc6046d47edffe6

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Olivier Brossollet, Mme Valérie Magloire et M. Pierre Liautaud Délibéré le 15 janvier 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2e833cdc6046d470cc9e4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Jacques Chanut, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] et par Me Laurence BROSSET [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SAS MONTUBE INDUSTRIES XXX [Adresse

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d18dd3cdc6046d4724fbfa

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024068162 09/01/2025 ENTRE : SAS [D] & ASSOCIES, dont le siège social est 18 avenue de l'Opéra 75001

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d2d165cdc6046d473d22b7

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier Brossollet, Mesdames Fabienne Lederer et Isabelle Reux-Brown. Délibéré le 15 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle