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269 résultats pour « Camille MARIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e13d4cdc6046d475b1c44

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

MARC VERDET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME CHRISTELE CHARPIOT, GREFFIER, RG 2025071700 21/11/2025 ENTRE : 1) SAS NATURAL RESOURCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 530392943

Source officielle

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Annonces BODACC1 792 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DROUSSENT, Mélaine, Maria, Camille, Marie

SIREN 941880437Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

28/08/2026

Voir →

Radiations

GARO, Camille, Marie

SIREN 982174328Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

27/08/2026

Voir →

Créations

HENON, Camille, Anne-Marie, Roseline, Virginie, Laurence

SIREN 882695943Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

26/08/2026

Voir →

Créations

Hartnagel, Camille, Julie, Marie

SIREN 108837030Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/08/2026

Voir →

Créations

LE MENEAH, Camille, Océane, Marie

SIREN 907794945Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/08/2026

Voir →

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9d54cdc6046d4770cf0b

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Jérôme de MONTBEL substitué par Maître Vanille [Localité 1] le 15/09/2025 demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : [O] (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître Camille

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8d99fcdc6046d478aad6d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Après débats en audience publique le 26 février 2025 devant Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, président, Monsieur Marc de CHEFDEBIEN et Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e99c63cdc6046d473672de

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8ae4cdc6046d47f1eff1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Camille MANDEVILLE le 14/01/2026.

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0151cdc6046d4728b7cc

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

RETENU à l'audience publique du 4 mai 2026, où siégeaient, M. Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1ff56cdc6046d47b88ce3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'affaire se plaide le 15 mai 2025.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a57cdc6046d47c56ead

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 002981 DEMANDEUR (S) : EXKAL FRANCE (SAS) [Adresse 1] Me Stéphanie CARRIE Avocat Loco Me Camille

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ef9c7dcdc6046d47bcd60e

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 14 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efb6eacdc6046d47c20387

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efba4acdc6046d47c24295

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0eb4bcdc6046d47dca439

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jean-Marie GUIAN, Président, Et M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f12d80cdc6046d47e50ca3

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 28 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f12e1dcdc6046d47e51954

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 14 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1307ccdc6046d47e56943

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 28 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 19 MAI 2026 STATUANT SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a1ab9ffcdc6046d477998a7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 27 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00798 M. [A] [O] N° RG : 2026P00643 DEBITEUR M. [A] [O] [Adresse 1] Adresse personnelle : M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb9461cdc6046d4764e834

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 Mai 2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J00526 SAS XCO Analytics N° RG : 2025P00531 DEBITEUR SAS XCO Analytics [Adresse 1] RCS NANTERRE : 794692061

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f9354cdc6046d4780dadc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00721 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU LOGESTY N° RG : 2026P00521 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2e5b2cdc6046d473eb757

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2025, les parties en étant avisées par courrier du 04 mars 2025.

Source officielle