Elle commercialise notamment un logiciel de dématérialisation de documents, intitulé « XAMBOX », qui est une plateforme de coffres-forts numériques permettant la collecte et l'archivage de documents papier

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JUGEMENT DU 6 FEVRIER 2026 CHAMBRE 10 N° RG : 2024F01066 DEMANDEUR SAS GENERAL LOGISTICS SYSTEMS FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Carole COFFY

société DLT TRANSPORT SAS C/ société TRANSPORTS [N] 20 SASU DEMANDERESSE société DLT TRANSPORT SAS, [Adresse 1], comparaissant par Maître Marie LACOSTE, Avocat à la Cour, à ladécharge de Maître Conny

Les faits Le Comité Social et Economique Carrefour Supply Chain [Localité 1], ci-après le CSE, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 1], et la société anonyme Pelican Rouge Coffee Solution, ci-après

SMS (non constaté par commissaire de justice et non daté) produit par la société DIGITAL [V], il est indiqué par ce qui semble être le vendeur que Monsieur [T] serait en possession du contrat dans un coffre

SUEZ, VEOLIA, VITAWEB, ALPHABET, ARVAL, ATHLON, AVOCATION, AXEO, FREE2MOVE, SARL VERGERS DE MATRAS, EVE TELECOM, SEE, FLETTE PRO, FCV, CEGID, CHARGEMAP, SCI MELAC TRESSES, SAS SAINT BAN, PROXY BOX, COPY

Et par coffre-fort électronique à : la SELARL [Y] représentée par Me [G] [I] et Me [Q] [E] ès qualités de liquidateur judiciaire, Passe les dépens de la présente décision en frais privilégiés de procédure

des ouvrants, la taille du dormant pour 120 ou 140 millimètres avec couvre joint intérieur, ou encore la précision pour certaines de l'absence de tapée en partie haute ou encore de la présence d'un coffre

constaté dès le mois de février 2024 que le moteur avait été déculassé et que les constatations ont été faites au contradictoire des parties alors que les pièces du moteur étaient entreposées dans le coffre

répertoire général : 2025J26 DEMANDEUR, [A], [Adresse 1] RCS 498 63 7701 représenté(e) par Maître Damien GUILLOU DÉFENDEUR CII PARTICIPATIONS, [Adresse 2] RCS 429 077 340 représenté(e) par Maître Conny

ARCHITECTES, [Adresse 9] [Localité 1] 431 714 682 RCS [Localité 1] représenté par Me Chantal MALARDE 83/87 avenue d Italie SELAS [H] & ASSOCIES [Localité 5] [Adresse 10] Comparante 3)Monsieur [D] [K] (JPM COFER

[B] [T] [Adresse 6] Mme [Y] [H] [Adresse 6] Représentée par Maître Carole COFFY, Avocat, [Adresse 7] Et par la SELARL LE NINIVIN prise en la personne de Maître Alexandre LE NINIVIN, Avocate, [Adresse

Par ordonnance du même jour, ce dernier autorise VINST à pratiquer, à titre conservatoire, une saisie des créances des comptes bancaires, fonds, placements, valeurs et avoirs bancaires ou coffres détenus

AU REPERTOIRE GENERAL: 2024 007857 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 02/07/2025 DEMANDEUR (s) : La BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST (COFA

Renfort de coffre percé pour faire passer un pontage entre deux cellules de batterie.

Carte grise au nom de l'ancien titulaire : OSEO ; * Remorque plateau DAUDIN COFFRE type 741D, 27 novembre 2000, immatriculée [Immatriculation 25] ; * Remorque DAUDIN COFFRE, [Immatriculation 26] du 14

Montant HT Logo calandre 501,71 € Verin coffre 21.02 € Remise en état pare-chocs AV 682,50 Remise en état aile AV D Peinture pare chocs avant / Peinture Aile AV 487,50 Peinture pare choc AR Ingrédient