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94 résultats pour « Diamant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

perforateur HR 401, Perfo SDS max, marteau perfo K545 et K545S ; * 8 visseuses ; * Laveur thermique ; * Scie de sol ; * Meuleuse D125 filaire ; * Meuleuse D230 filaire ; * Tronçonneuse chaine diamantée

Source officielle

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a3edc0cdc6046d471e5ff1

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

civil, *Vu les dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, *Vu les pièces versées aux débats, de : * RECEVOIR l'ensemble des demandes, fins et conclusions de la société RIVA NOVA les disant

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c061cdc6046d47f0f37c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c09acdc6046d47f0f7c5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c0c2cdc6046d47f0faea

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bf57cdc6046d47f0dcde

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32caccdc6046d47127bca

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Il était répondu par FIGAF que le mieux-disant pour le remplacement était la société BERNAERTS et que son devis additionné à celui du menuisier et de l'électricien représentaient 59.306,00 €, il était

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0a63cdc6046d47e8eae4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par ailleurs, compte tenu des désagréments subis du fait de l'inexécution contractuelle, renforcés par des commentaires qu'elle juge diffamants de la part du directeur d'agence de la société COHERENCE

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f34c07cdc6046d47154ee5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PROCEDURE C'est dans ces circonstances que, par acte de commissaire de justice en date du 28 octobre 2025, signification remise à personne se disant habilitée, la société [V] assigne la société SAMSUNG

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TCOM

3ème chambre

69ea54e4cdc6046d474714e9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle souligne aussi l'attitude dirimante de VAMOND demandant à ce titre, des dommages et intérêts à hauteur de 500 €.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

écrites soutenues à la barre, nous demande de : Vu les dispositions de l'article 145 du Code de procédure civile, Vu l'assignation délivrée le 04 mars 2026, ACCUEILLIR les présentes écritures en les disant

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45553cdc6046d47c1833c

Commerce

13 février 2026

13 février 2026

des articles 145 et 146 du code de procédure civile Vu le contrat d'entreprise et ses conditions particulières, Vu les autres pièces communiquées, Recevoir la société GSE dans ses conclusions, les disant

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TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

aurait dû être prévue pour la société IDEC SANTE SASU pour 16.665,00 € TTC: * La reprise de fixation du candélabre pour une somme 2.240,00 € TTC * La reprise de 2 siphons par création d'une pointe de diamant

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f486cdc6046d478cc2ce

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

novembre 2024 jusqu'à parfait paiement 2- La somme de 2 000,00 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile II- AVEC APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1343-1 DU CODE CIVIL EN DISANT

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TCOM

chambre 1-3

6a181da4cdc6046d473966a3

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'assignation a été délivrée à personne se disant habilitée ainsi que dans les conditions de l'article 658 du code de procédure civile.

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TCOM

Chambre 06

69bf0009cdc6046d477a4f3a

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

dépens de l'instance Par conclusions écrites et oralement développées à la barre, Madame [W] [E] demande au tribunal de : * Recevoir Madame [W] [E], épouse [T], en ses présentes conclusions, les disant

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chambre 05

69f1c13ccdc6046d47f105a8

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée en application de l'article 452 du Code de Procédure Civile le 28 avril 2026 où siégeaient M.

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TCOM

Chambre 02

6a0c89bbcdc6046d4733aefe

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société STRUCTA s'oppose à la demande de la société MG en disant que le Tribunal de CRETEIL n'est pas compétent pour juger l'affaire. Ainsi est née la présente instance.

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Par conclusions déposées à notre audience du 12 mai 2026, SIMB nous demande : * Accueillir les présentes écritures en les disant recevables et bien fondées ; En conséquence, * Acter les protestations

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