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149 résultats pour « Grail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c1cd9fcdc6046d47b57ee4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

L'achat et la vente au détail de fleurs en pot ou coupées, de plantes, de graines, de plants de fleurs ou de légumes, ainsi que d'arbres et d'arbustes fruitiers ou d'ornements.

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69e2ff7bcdc6046d47a530d4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

proviendraient du fait que l'emploi de sous-traitants est trop couteux par rapport à la rentabilité des chantiers, qu'une nacelle en panne a entrainé des frais importants pour en louer une autre, que la grille

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e673cdc6046d471589c3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

006 et exploite un fonds de commerce d'opération de négoce, commissions, importations ou exportations, collecte, conditionnement commercial sur les produits du sol, légumes, fruits, fleurs, plantes, graines

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4d78dcdc6046d479b619f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce de VANNES en date du 19 février 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL [M] [K] Travaux de terrassement courant et travaux préparatoires, montage de grilles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5073dcdc6046d479f417c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DE : Sté MOGAD'OR Société par actions simplifiée [Adresse 4] RCS B 914397690 (2022B00564) Activité : Exploitation de tous fonds de commerce de restaurant, snack, vente à emporter, crêperie, glacier, grill

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71e87cdc6046d476e0e73

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Code de Commerce, RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de six mois à compter du 20/07/2025 ; FIXE le prochain examen de la situation du redressement judiciaire de la SARL RESTO BEACH GRILL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9b06bcdc6046d477351c3

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la procédure et entendu en ses réquisitions écrites et verbales, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Le 16 (SAS) Les activités de restauration sur place et à emporter, grill

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b508dbcdc6046d479f615c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2021A00812) Activité : Chambres d'hôtes, tables d'hôtes avec service de boissons alcoolisées, débit de boissons avec vente de boissons alcoolisées, prestations de services (sauna, bains nordiques, Kota grill

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d02a00cdc6046d47078193

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine LEBOUCQ-BERNARD Avocat (R285) ET : SELAS FIDAL, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 525031522 Partie défenderesse : assistée de la SELARL GRALL

Source officielle
TCOM

.

69b76721cdc6046d47cf5fa4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

rendu par ce Tribunal le 2 avril 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant l'EURL [U] [A] - exerçant une activité d'import, export, négoce, pose, fabrication de fenêtres, portes, grilles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Suivant procès-verbal de livraison et de conformité du 7 septembre 2023, la société Novenergy a réceptionné sans réserve les matériels suivants : 1 OCS Lirika Plus (expresso grain), 4 fontaines Midea

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a556cdc6046d4719496e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

matériel de construction, outillage, droguerie, jardinerie, articles de jardinage, électroménager, luminaires, le commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres, le commerce de fleurs, plantes, graines

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac7899cdc6046d47df0bed

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur ce, le Tribunal : Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que la requise, exerçant le commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments IHOR, organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70d69cdc6046d476cd82c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ANIP, ou toute autre grille équivalente ayant reçu l'accord des parties.

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TCOM

Référés

69f000eacdc6046d47c78583

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

1241 du code civil, Juger que la reproduction par [V] [R] de manière systématique des éléments caractéristiques et propres à l'identité du magazine « Télé Programmes » de RL Mags, et notamment ses grilles

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TCOM

chambre 03

69bef6b9cdc6046d4779b33c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Les grilles tarifaires, communiquées tardivement, sont soit incomplètes, soit obsolètes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d78acdc6046d47f2e962

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

JUDICIAIRE DE La SARL L'ESCALIER [Adresse 2] Société à responsabilité limitée Activité liée à la restauration, création, acquisition, prise en location, exploitation de fonds de commerce de restaurant, grill

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TCOM

Trib. de Commerce

69c68584cdc6046d472b15e9

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS SAN LORENZO , [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 799 351 812 Activité : Restaurant traditionnel, grill

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f6fcdc6046d4735d22f

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Activité : Fabrication d'huiles essentielles eaux florales hydrolats fabrication de produits cosmétiques vente des produits fabriqués au détail en [Localité 2] en gros et semi-gros achat de plantes et graines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42a0dcdc6046d47be7ce1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats cuisinés, plat du jour, salades, pâtisseries, en-cas, boissons chaudes et froides, pains, viennoiseries, gourmandises sucrées et salées, thé et café en grain

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