société HOLDING VALERIE RAPHAEL en vue de l'acquisition de l'intégralité des actions de la SAS, [X], [B] qui exploitait un fonds de commerce de restauration à, [Localité 2] connu à l'enseigne BUFFALO GRILL

PRONONCANT L'ARRET DU PLAN DE REDRESSEMENT DEBITEUR : La SAS SAN LORENZO [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 799 351 812 RCS [Localité 2] Activité : Restaurant traditionnel, grill

obligation de faire »; Attendu qu'aucun contrat n'a jamais été signé entre les sociétés SAS KOBA et SA GROUPE GRATUIT PROS, les conditions de prestation entre les 2 sociétés ne reposant que sur la grille

frais de résiliation ; * AMSKOUR reconnait a minima être redevable de la somme de 14 006,17 € mais conteste les majorations et frais indûment appliqués selon elle, mais ces derniers ressortent de la grille

céans a ouvert une procédure redressement judiciaire à l'encontre de la SAS FOOD TRUCK 1, exerçant une activité d'exploitation de tout fonds de commerce de bar, restaurant, snack, crêperie, glacier, grill

Le 24 juin 2023, alors que le véhicule était utilisé une fumée s'est échappée de la grille d'aération à l'intérieur de l'habitacle, le conducteur a stoppé le véhicule qui a pris feu.

Pour la société MOLKHA : Que la société HYGITEC ne produit aucun bon de commande, ni bon de livraison, ni contrat, ni grille tarifaire susceptibles de justifier ses prétentions en contravention avec l'article

d'incomplet, la facture n° 18882 d'un montant de 1.650 euros pour 13 m 3 de béton livré comprenant 25 euros d'incomplet et le tarif du béton au 1 er janvier 2022 ; Attendu qu'il convient de constater que la grille

La grille de prix fixée dans ces deux contrats en €/MWh pour différentes tranches horaires (heures pleines, heures creuses, …) était ferme et non révisable au cours de chacune de ces 2 périodes.

Aussi en l'absence de contrat signé entre les parties, de preuve des transports effectués, de grille de prix liés à ces prestations, de la preuve par tout moyen de l'existence de cette relation contractuelle

Cette courette est fermée par une grille qui serait cadenassée.

société [3] SAS a proposé à Madame [K] la réalisation de travaux de reprise dans les termes suivants : « Nous allons remettre en place les regards extérieurs et remplacer certains couvercles par une grille

586028, ci-après le Contrat, destiné à garantir EUROLOOK contre le risque de non-paiement de ses créances en France et à [Localité 1] résultant de son activité de conception, fabrication et vente de grilles

, Oncle Tom, a répondu à ce courriel en indiquant qu'elle lui présenterait des maquettes lors d'un rendez-vous programmé au 4 novembre 2021, Puis en janvier 2022, ONCLE TOM a transmis à VETIR ses grilles

La société [J], rappelle qu'aucun engagement n'a été pris sur des volumes par série de 10 000 unités, seules des grilles tarifaires ont été transmises à GDC à titre d'information sans aucun essai réalisé

relative au montant des bonifications de fin d'année pour l'année 2023 ; Pour contester une partie de la créance alléguée par la Société 4MM CONCEPT, la Société CUISINES DESIGN INDUSTRIES déclare que la grille

temps accepté de livrer la SA STADIUM GARAGE ; Attendu qu'on peut lire ces deux SMS de Mr [U] du 18/10/2023 : * « Rebonjour, pensez à me renvoyer la dimension de votre porte pour dimensionner la grille

Le 23 juillet 2019, SERPAUL a sollicité une seconde intervention de CHAPELEC en raison de la dégradation des joints de dilatation et des grilles d'évacuation.