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117 résultats pour « Habrant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adacfccdc6046d47f503e5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69eb4391cdc6046d475d3dcd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada435cdc6046d47f43ab9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

se présenter à l'audience, et pourra se faire assister Ordonne l'emploi des dépens en frais privilégiés de procédure Ainsi jugé et prononcé par remise au Greffe le 07.10.2025 par Le Président J-Y HARAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada4a6cdc6046d47f44115

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ordonne la mention au RCS et l'emploi des dépens en frais privilégiés de procédure Ainsi jugé et prononcé par remise au Greffe le 07.10.2025 par Le Président J-Y HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada5e0cdc6046d47f453e9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada5f6cdc6046d47f45540

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada603cdc6046d47f455e1

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adacaecdc6046d47f4ff61

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69c4f0f0cdc6046d4703623f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69eb430fcdc6046d475d33eb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada9cccdc6046d47f4d1cd

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaa14cdc6046d47f4d638

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ordonne les publicités légales et l'exécution provisoire conformément à la loi Ordonne l'emploi des dépens en frais de sauvegarde Ainsi prononcé par remise au Greffe le 07.10.2025 par Le Président J-Y HARAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaa32cdc6046d47f4d82a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ordonne les publicités légales et l'exécution provisoire conformément à la loi Ordonne l'emploi des dépens en frais de sauvegarde Ainsi prononcé par remise au Greffe le 07.10.2025 par Le Président J-Y HARAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaef1cdc6046d47f52109

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaf19cdc6046d47f523b0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69fef1d6cdc6046d4721f91f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaa61cdc6046d47f4db0e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69fef171cdc6046d4721f267

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

HARAND Le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaa7bcdc6046d47f4dc8c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SARL ISA BO'ÈME [Adresse 1] Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé RCS [Localité 1] 982 050 106 Composition du Tribunal lors de la Chambre du Conseil du 06.10.2025 Président : J-Y HARAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adac10cdc6046d47f4f615

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

HARAND Jugement prononcé par remise au greffe le 21.10.2025 A la date du 16.10.2025, le dirigeant de la société a effectué au Greffe de ce Tribunal une déclaration de cessation des paiements sollicitant

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCM HABRANT ROQUEL - PERSON ET JANNEL (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 477842744GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

Dissolution de la société

07/02/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCM HABRANT JANNEL LORIN

SIREN 843676271GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

La mise en commun de tous les moyens matériels nécessaires en vue de faciliter l'exercice des activités professionnelles des associés

21/11/2018

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM HABRANT ROQUEL - PERSON ET JANNEL

SIREN 477842744GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

24/11/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

S.C.M. HABRANT ROQUEL - PERSON ET BAY

SIREN 477842744GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

changement de dénomination, ancienne : HABRANT-ROQUEL, PERSON ; nouvelle : HABRANT-ROQUEL, PERSON ET BAY ; augmentation du capital social, capital social porté de 200 euros à 280 euros ; date d'effet : 05/05/2008

23/04/2009

Voir →